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Parcelle 44110 000 ZR 46

Parcelle cadastrale de 7,9 ha (contenance cadastrale), à Nort-sur-Erdre. Zones du PLU : A et N.

Contenance
7,9 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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44110 000 ZR 344110 000 ZR 444110 000 ZR 544110 000 ZR 744110 000 ZR 944110 000 ZR 1044110 000 ZR 1144110 000 ZR 1244110 000 ZR 1344110 000 ZR 1444110 000 ZR 1544110 000 ZR 1644110 000 ZR 1744110 000 ZR 2644110 000 ZR 2744110 000 ZR 2844110 000 ZR 2944110 000 ZR 3044110 000 ZR 3144110 000 ZR 3244110 000 ZR 3344110 000 ZR 3444110 000 ZR 3544110 000 ZR 3644110 000 ZR 3744110 000 ZR 3844110 000 ZR 3944110 000 ZR 4044110 000 ZR 4144110 000 ZR 4244110 000 ZR 4344110 000 ZR 4444110 000 ZR 4544110 000 ZR 4644110 000 ZR 4744110 000 ZR 4844110 000 ZR 4944110 000 ZR 5044110 000 ZR 5144110 000 ZR 5244110 000 ZR 5344110 000 ZR 5444110 000 ZR 5544110 000 ZR 5944110 000 ZR 6044110 000 ZR 6144110 000 ZR 6244110 000 ZR 6344110 000 ZR 6444110 000 ZR 6544110 000 ZR 6644110 000 ZR 6744110 000 ZR 6844110 000 ZR 6944110 000 ZR 7044110 000 ZR 71
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

92 % de la parcelle
Document : 244400503_PLUI_20260304

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

8 % de la parcelle
Document : 244400503_PLUI_20260304

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Nort-sur-Erdre

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Marais, tourbières et zones humides à préserver
Présomption de zones humides : espaces et milieux à préserver, en fonction de leur intérêt écologique au titre de l'article L12… – 3 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Haies à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Cours d'eau à partir desquels un retrait peut être imposé – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Lignes électriques
moins de 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
44110 000 ZR 46 (44110000ZR0046)
Commune
Nort-sur-Erdre (44110)
Préfixe
000
Section
ZR
Numéro
46
Surface cadastrale (contenance)
7,9 ha
Surface calculée
7,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (244400503_PLUI_20260304)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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