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Parcelle 43020 000 AC 75

Parcelle de 1 716 m² (contenance cadastrale) avec 2 bâtiments (résidentiel), construction 1975 – 1999, à Bas-en-Basset. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1 716 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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43020 000 AC 1743020 000 AC 1843020 000 AC 6343020 000 AC 6443020 000 AC 6543020 000 AC 6643020 000 AC 6743020 000 AC 6843020 000 AC 6943020 000 AC 7043020 000 AC 7143020 000 AC 7443020 000 AC 7543020 000 AC 7643020 000 AC 7943020 000 AC 8043020 000 AC 8143020 000 AC 8243020 000 AC 8343020 000 AC 8443020 000 AC 8643020 000 AC 9143020 000 AC 9443020 000 AC 9543020 000 AC 9643020 000 AC 9743020 000 AC 9943020 000 AC 10343020 000 AC 10443020 000 AC 10543020 000 AC 13243020 000 AC 13443020 000 AC 13543020 000 AC 13643020 000 AC 13743020 000 AC 13843020 000 AC 14143020 000 AC 14443020 000 AC 27243020 000 AC 27543020 000 AC 28343020 000 AC 28443020 000 AC 29243020 000 AC 29343020 000 AC 29443020 000 AC 29643020 000 AC 29743020 000 AC 29843020 000 AC 29943020 000 AC 30043020 000 AC 30143020 000 AC 30243020 000 AC 30543020 000 AC 30843020 000 AC 31143020 000 AC 31243020 000 AC 31343020 000 AC 31443020 000 AC 31543020 000 AC 31643020 000 AC 31743020 000 AC 31943020 000 AC 32043020 000 AC 32143020 000 AC 32243020 000 AC 32343020 000 AC 32443020 000 AC 32743020 000 AC 32843020 000 AC 32943020 000 AC 33043020 000 AC 33143020 000 AC 34143020 000 AC 34243020 000 AC 34343020 000 AC 34443020 000 AC 34843020 000 AC 34943020 000 AC 35043020 000 AC 353
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bas-en-Basset

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,1 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
43020 000 AC 75 (43020000AC0075)
Commune
Bas-en-Basset (43020)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
75
Surface cadastrale (contenance)
1 716 m²
Surface calculée
1 719 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (43020_20170616)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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