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Parcelle 43020 000 S 667

Parcelle cadastrale de 4 975 m² (contenance cadastrale), à Bas-en-Basset. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
4 975 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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43020 000 S 63943020 000 S 64243020 000 S 64543020 000 S 64643020 000 S 64743020 000 S 64843020 000 S 64943020 000 S 65043020 000 S 65243020 000 S 65343020 000 S 65443020 000 S 65543020 000 S 65643020 000 S 65743020 000 S 65843020 000 S 66043020 000 S 66243020 000 S 66343020 000 S 66443020 000 S 66543020 000 S 66643020 000 S 66743020 000 S 66843020 000 S 66943020 000 S 67043020 000 S 67143020 000 S 67243020 000 S 67343020 000 S 67443020 000 S 67543020 000 S 67643020 000 S 67743020 000 S 67843020 000 S 67943020 000 S 68043020 000 S 68143020 000 S 68243020 000 S 68343020 000 S 68443020 000 S 68543020 000 S 68643020 000 S 69043020 000 S 69143020 000 S 69243020 000 S 69443020 000 S 69543020 000 S 69643020 000 S 69843020 000 S 69943020 000 S 70043020 000 S 70143020 000 S 70243020 000 S 70343020 000 S 70443020 000 S 78843020 000 S 79043020 000 S 79243020 000 S 79343020 000 S 79443020 000 S 79543020 000 S 79643020 000 S 79743020 000 S 79843020 000 S 79943020 000 S 80043020 000 S 80143020 000 S 80243020 000 S 99143020 000 S 99243020 000 S 99343020 000 S 99443020 000 S 99543020 000 S 99643020 000 S 146743020 000 S 152843020 000 S 1529
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bas-en-Basset

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
43020 000 S 667 (430200000S0667)
Commune
Bas-en-Basset (43020)
Préfixe
000
Section
S
Numéro
667
Surface cadastrale (contenance)
4 975 m²
Surface calculée
5 032 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (43020_20170616)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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