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Parcelle 43020 000 M 383

Parcelle cadastrale de 2 310 m² (contenance cadastrale), à Bas-en-Basset. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
2 310 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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43020 000 M 37343020 000 M 37643020 000 M 37743020 000 M 37843020 000 M 38343020 000 M 38443020 000 M 38543020 000 M 39743020 000 M 39843020 000 M 46143020 000 M 46243020 000 M 46343020 000 M 46443020 000 M 46543020 000 M 46643020 000 M 46743020 000 M 46843020 000 M 46943020 000 M 47043020 000 M 47143020 000 M 49543020 000 M 49643020 000 M 49743020 000 M 49943020 000 M 50043020 000 M 50143020 000 M 50243020 000 M 50343020 000 M 50443020 000 M 50543020 000 M 153543020 000 M 153643020 000 M 153843020 000 M 154043020 000 M 154143020 000 M 154443020 000 M 154543020 000 M 154943020 000 M 155243020 000 M 155343020 000 M 155643020 000 M 158443020 000 M 158843020 000 M 175543020 000 M 175643020 000 M 175743020 000 M 188943020 000 M 199743020 000 M 201543020 000 M 206643020 000 M 206743020 000 M 206843020 000 M 206943020 000 M 207043020 000 M 2071
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bas-en-Basset

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
43020 000 M 383 (430200000M0383)
Commune
Bas-en-Basset (43020)
Préfixe
000
Section
M
Numéro
383
Surface cadastrale (contenance)
2 310 m²
Surface calculée
2 325 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (43020_20170616)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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