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10 Route du Monastier, 43700 Arsac-en-Velay

4 bâtiments avec 2 logements recensés, construction avant 1901 – 1974, sur une parcelle de 247 m² (contenance cadastrale).

Contenance
247 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

43010 000 A 1743010 000 A 1943010 000 A 2043010 000 A 2243010 000 A 2343010 000 A 2443010 000 A 4343010 000 A 4443010 000 A 4643010 000 A 4743010 000 A 6843010 000 A 6943010 000 A 7043010 000 A 7143010 000 A 7243010 000 A 7343010 000 A 7543010 000 A 102143010 000 A 108743010 000 A 108843010 000 A 108943010 000 A 109043010 000 A 109143010 000 A 109843010 000 A 109943010 000 A 112043010 000 A 113643010 000 A 113743010 000 A 125243010 000 A 138343010 000 A 138743010 000 A 161243010 000 A 179143010 000 A 179243010 000 A 183143010 000 A 188743010 000 A 188843010 000 A 188943010 000 A 1890
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Arsac-en-Velay

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Droit de Preemption Urbain (Deliberation du 21 janvier 2011) – 100 % de la parcelle
Autre information
RD 535 traverse du bourg – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
dont 2 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 9,6 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
2
Construction
avant 1901 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
43010 000 A 46 (430100000A0046)
Commune
Arsac-en-Velay (43010)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
46
Surface cadastrale (contenance)
247 m²
Surface calculée
245 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (43010_CC_20080229)

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 43010 000 A 44 – 4 Allée du Maneschau, 43700 Arsac-en-VelayParcelle suivante : 43010 000 A 47 – 2 Allée du Maneschau, 43700 Arsac-en-Velay