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7A Rue Thérèse Décline, 42240 Unieux

Parcelle de 1 407 m² (contenance cadastrale) avec 2 bâtiments (résidentiel, annexe). Classée en zone urbaine (UCb) au PLU.

Contenance
1 407 m²
Zone du PLU
UCbZone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

42316 000 AN 3842316 000 AN 5442316 000 AN 6242316 000 AN 6342316 000 AN 6442316 000 AN 6542316 000 AN 6842316 000 AN 6942316 000 AN 8042316 000 AN 17942316 000 AN 18242316 000 AN 25942316 000 AN 26542316 000 AN 26642316 000 AN 26742316 000 AN 27842316 000 AN 27942316 000 AN 28042316 000 AN 28142316 000 AN 28342316 000 AN 28542316 000 AN 28642316 000 AN 29642316 000 AN 29842316 000 AN 29942316 000 AN 30742316 000 AN 32442316 000 AN 32542316 000 AN 32942316 000 AN 33042316 000 AN 33142316 000 AN 33642316 000 AN 34742316 000 AN 34842316 000 AN 35042316 000 AN 35142316 000 AN 37442316 000 AN 40242316 000 AN 40342316 000 AN 40442316 000 AN 40542316 000 AN 40642316 000 AN 42542316 000 AN 42642316 000 AN 42742316 000 AN 42842316 000 AN 43342316 000 AN 43442316 000 AN 44442316 000 AN 44542316 000 AN 44742316 000 AN 44842316 000 AN 44942316 000 AN 45942316 000 AN 46142316 000 AN 47042316 000 AN 47142316 000 AN 474
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UCb – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 42316_PLU_20200127

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Unieux

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Schéma distribution eau potable – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zonage Assainissement – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'aménagement – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,4 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
42316 000 AN 330 (42316000AN0330)
Commune
Unieux (42316)
Préfixe
000
Section
AN
Numéro
330
Surface cadastrale (contenance)
1 407 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 419 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (42316_PLU_20200127)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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