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Parcelle 42015 000 H 308

Parcelle cadastrale de 6 362 m² (contenance cadastrale), à Belmont-de-la-Loire. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
6 362 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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42015 000 H 27642015 000 H 27842015 000 H 27942015 000 H 29442015 000 H 29542015 000 H 29742015 000 H 29842015 000 H 29942015 000 H 30542015 000 H 30742015 000 H 30842015 000 H 31042015 000 H 32042015 000 H 32142015 000 H 32242015 000 H 32342015 000 H 32442015 000 H 32542015 000 H 45342015 000 H 45742015 000 H 45842015 000 H 45942015 000 H 46042015 000 H 46142015 000 H 48942015 000 H 50042015 000 H 50142015 000 H 52442015 000 H 52642015 000 H 53042015 000 H 53842015 000 H 54042015 000 H 54242015 000 H 54442015 000 H 54642015 000 H 54842015 000 H 55042015 000 H 55742015 000 H 56442015 000 H 59442015 000 H 59642015 000 H 60442015 000 H 64342015 000 H 65542015 000 H 65642015 000 H 66742015 000 H 66842015 000 H 66942015 000 H 67042015 000 H 67242015 000 H 67342015 000 H 67442015 000 H 67542015 000 H 67642015 000 H 67742015 000 H 67942015 000 H 68042015 000 H 68142015 000 H 68242015 000 H 68342015 000 H 68442015 000 H 685
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Belmont-de-la-Loire

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Règles d’implantation des constructions
Marge de recul RD50 35m – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
42015 000 H 308 (420150000H0308)
Commune
Belmont-de-la-Loire (42015)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
308
Surface cadastrale (contenance)
6 362 m²
Surface calculée
6 696 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (42015_20180112)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 42015 000 H 307 – 804 Route des 4 Vents, 42670 Belmont-de-la-LoireParcelle suivante : 42015 000 H 310