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Parcelle 42007 000 A 955

Arcinges (42007), section A

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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42007 000 A 75042007 000 A 75142007 000 A 75242007 000 A 75342007 000 A 75442007 000 A 75542007 000 A 75642007 000 A 75742007 000 A 75842007 000 A 75942007 000 A 76042007 000 A 76142007 000 A 76242007 000 A 76342007 000 A 76442007 000 A 76542007 000 A 76642007 000 A 76742007 000 A 76842007 000 A 76942007 000 A 77042007 000 A 77242007 000 A 78442007 000 A 89942007 000 A 90042007 000 A 90142007 000 A 90242007 000 A 90342007 000 A 90442007 000 A 90542007 000 A 90642007 000 A 90742007 000 A 90842007 000 A 90942007 000 A 91042007 000 A 91642007 000 A 91742007 000 A 91842007 000 A 91942007 000 A 92042007 000 A 92142007 000 A 92242007 000 A 92342007 000 A 92442007 000 A 92542007 000 A 92642007 000 A 92742007 000 A 92842007 000 A 92942007 000 A 93042007 000 A 93142007 000 A 93242007 000 A 93342007 000 A 93442007 000 A 93542007 000 A 93642007 000 A 93742007 000 A 93842007 000 A 93942007 000 A 94042007 000 A 94142007 000 A 94242007 000 A 94342007 000 A 94442007 000 A 94542007 000 A 94642007 000 A 94742007 000 A 94842007 000 A 94942007 000 A 95042007 000 A 95142007 000 A 95242007 000 A 95342007 000 A 95442007 000 A 95542007 000 A 95842007 000 A 95942007 000 A 96042007 000 A 96142007 000 A 96242007 000 A 96342007 000 A 96442007 000 A 96542007 000 A 96642007 000 A 96742007 000 A 96842007 000 A 96942007 000 A 97042007 000 A 102742007 000 A 102842007 000 A 109042007 000 A 135642007 000 A 135742007 000 A 135842007 000 A 135942007 000 A 136042007 000 A 140342007 000 A 1405
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

0 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Règles d’implantation des constructions
Marge de recul RD45 15m – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
42007 000 A 955 (420070000A0955)
Commune
Arcinges (42007)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
955
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (42007_20181106)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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