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Parcelle 41089 000 B 59

Parcelle cadastrale de 7,8 ha (contenance cadastrale), à La Fontenelle. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
7,8 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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41089 000 B 141089 000 B 241089 000 B 341089 000 B 441089 000 B 541089 000 B 641089 000 B 741089 000 B 841089 000 B 1041089 000 B 1141089 000 B 1341089 000 B 1441089 000 B 1541089 000 B 1641089 000 B 1841089 000 B 1941089 000 B 2041089 000 B 2241089 000 B 2341089 000 B 2441089 000 B 2541089 000 B 2641089 000 B 2741089 000 B 2841089 000 B 2941089 000 B 3041089 000 B 3141089 000 B 3241089 000 B 3341089 000 B 3441089 000 B 3541089 000 B 3741089 000 B 4841089 000 B 4941089 000 B 5041089 000 B 5241089 000 B 5341089 000 B 5441089 000 B 5541089 000 B 5641089 000 B 5741089 000 B 5841089 000 B 5941089 000 B 6041089 000 B 6141089 000 B 6341089 000 B 6441089 000 B 6541089 000 B 6641089 000 B 6741089 000 B 6841089 000 B 6941089 000 B 7041089 000 B 7141089 000 B 7241089 000 B 7341089 000 B 7441089 000 B 7541089 000 B 7641089 000 B 7741089 000 B 8041089 000 B 8141089 000 B 8241089 000 B 8341089 000 B 25341089 000 B 25441089 000 B 25541089 000 B 25641089 000 B 25741089 000 B 37041089 000 B 37141089 000 B 37241089 000 B 37341089 000 B 37441089 000 B 37541089 000 B 39141089 000 B 39241089 000 B 39341089 000 B 39441089 000 B 39841089 000 B 39941089 000 B 40041089 000 B 40141089 000 B 41141089 000 B 41241089 000 B 47641089 000 B 47941089 000 B 51841089 000 B 51941089 000 B 52141089 000 B 52641089 000 B 52741089 000 B 54541089 000 B 56541089 000 B 56641089 000 B 56741089 000 B 56841089 000 B 56941089 000 B 57041089 000 B 58441089 000 B 58541089 000 B 58641089 000 B 58741089 000 B 58841089 000 B 58941089 000 B 60341089 000 B 60441089 000 B 62741089 000 B 62841089 000 B 63041089 000 B 651
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200040772_PLUI_20231204

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de La Fontenelle

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Voie, chemin ou transport public à conserver ou à créer
Cheminement doux à conserver au titre de l'article L.151-38 du Code de l'Urbanisme – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
41089 000 B 59 (410890000B0059)
Commune
La Fontenelle (41089)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
59
Surface cadastrale (contenance)
7,8 ha
Surface calculée
7,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200040772_PLUI_20231204)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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