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Parcelle 41016 000 ZV 76

Billy (41016), section ZV

Contenance
5 610 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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41016 000 ZV 4741016 000 ZV 4841016 000 ZV 6741016 000 ZV 6841016 000 ZV 6941016 000 ZV 7041016 000 ZV 7141016 000 ZV 7241016 000 ZV 7341016 000 ZV 7541016 000 ZV 7641016 000 ZV 7741016 000 ZV 7841016 000 ZV 7941016 000 ZV 8041016 000 ZV 8141016 000 ZV 8241016 000 ZV 8341016 000 ZV 8441016 000 ZV 8541016 000 ZV 8641016 000 ZV 8741016 000 ZV 8841016 000 ZV 8941016 000 ZV 10341016 000 ZV 13941016 000 ZV 14341016 000 ZV 14541016 000 ZV 14641016 000 ZV 14741016 000 ZV 14841016 000 ZV 14941016 000 ZV 17541016 000 ZV 17841016 000 ZV 17941016 000 ZV 18041016 000 ZV 18141016 000 ZV 18241016 000 ZV 19441016 000 ZV 20241016 000 ZV 20441016 000 ZV 20641016 000 ZV 20741016 000 ZV 20841016 000 ZV 20941016 000 ZV 21041016 000 ZV 21141016 000 ZV 21341016 000 ZV 21841016 000 ZV 21941016 000 ZV 22441016 000 ZV 22541016 000 ZV 22741016 000 ZV 22941016 000 ZV 24341016 000 ZV 24441016 000 ZV 24541016 000 ZV 24641016 000 ZV 24741016 000 ZV 25141016 000 ZV 25241016 000 ZV 32241016 000 ZV 32341016 000 ZV 32441016 000 ZV 32541016 000 ZV 32641016 000 ZV 32741016 000 ZV 33041016 000 ZV 337
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Billy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 ZV 76 (41016000ZV0076)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
ZV
Numéro
76
Surface cadastrale (contenance)
5 610 m²
Surface calculée
5 573 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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