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24 Rue de Closeure, 41130 Billy

Parcelle 41016 000 ZN 110 · section ZN

Contenance
7 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

41016 000 ZN 441016 000 ZN 1241016 000 ZN 1341016 000 ZN 1441016 000 ZN 1541016 000 ZN 2441016 000 ZN 3141016 000 ZN 3241016 000 ZN 3341016 000 ZN 3441016 000 ZN 3541016 000 ZN 3641016 000 ZN 3741016 000 ZN 4641016 000 ZN 4741016 000 ZN 4841016 000 ZN 4941016 000 ZN 5041016 000 ZN 6641016 000 ZN 6841016 000 ZN 7141016 000 ZN 7341016 000 ZN 7441016 000 ZN 7541016 000 ZN 7641016 000 ZN 7741016 000 ZN 7841016 000 ZN 7941016 000 ZN 8141016 000 ZN 8241016 000 ZN 8341016 000 ZN 8541016 000 ZN 8641016 000 ZN 8741016 000 ZN 8841016 000 ZN 8941016 000 ZN 9041016 000 ZN 9241016 000 ZN 9341016 000 ZN 9441016 000 ZN 9541016 000 ZN 9641016 000 ZN 9741016 000 ZN 9841016 000 ZN 9941016 000 ZN 10041016 000 ZN 10141016 000 ZN 10241016 000 ZN 10341016 000 ZN 10541016 000 ZN 10641016 000 ZN 10741016 000 ZN 10841016 000 ZN 10941016 000 ZN 11041016 000 ZN 11141016 000 ZN 11241016 000 ZN 11341016 000 ZN 11441016 000 ZN 11541016 000 ZN 11841016 000 ZN 11941016 000 ZN 12041016 000 ZN 12241016 000 ZN 12341016 000 ZN 12441016 000 ZN 12541016 000 ZN 12641016 000 ZN 12741016 000 ZN 12841016 000 ZN 12941016 000 ZN 13041016 000 ZN 13141016 000 ZN 13241016 000 ZN 13341016 000 ZN 13441016 000 ZN 13541016 000 ZN 13741016 000 ZN 13841016 000 ZN 13941016 000 ZN 14041016 000 ZN 14141016 000 ZN 14241016 000 ZN 14341016 000 ZN 14441016 000 ZN 14541016 000 ZN 14641016 000 ZN 14741016 000 ZN 14841016 000 ZN 14941016 000 ZN 15041016 000 ZN 15141016 000 ZN 15241016 000 ZN 15441016 000 ZN 15541016 000 ZN 15641016 000 ZN 15841016 000 ZN 15941016 000 ZN 16041016 000 ZN 16141016 000 ZN 16241016 000 ZN 16341016 000 ZN 16441016 000 ZN 16541016 000 ZN 16641016 000 ZN 16741016 000 ZN 16841016 000 ZN 169
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Billy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 4,9 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1901 – 1949

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de pévention des risques d'inondation de la Sauldre – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 ZN 110 (41016000ZN0110)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
ZN
Numéro
110
Surface cadastrale (contenance)
7 ha
Surface calculée
7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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