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Parcelle 41016 000 ZN 37

Billy (41016), section ZN

Contenance
7 020 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
41016 000 ZN 1441016 000 ZN 1541016 000 ZN 1641016 000 ZN 1741016 000 ZN 1841016 000 ZN 1941016 000 ZN 2041016 000 ZN 2141016 000 ZN 2241016 000 ZN 2341016 000 ZN 2441016 000 ZN 2741016 000 ZN 2841016 000 ZN 2941016 000 ZN 3041016 000 ZN 3141016 000 ZN 3241016 000 ZN 3341016 000 ZN 3441016 000 ZN 3541016 000 ZN 3641016 000 ZN 3741016 000 ZN 3841016 000 ZN 3941016 000 ZN 4641016 000 ZN 4741016 000 ZN 4841016 000 ZN 4941016 000 ZN 5041016 000 ZN 5141016 000 ZN 5241016 000 ZN 5341016 000 ZN 5641016 000 ZN 6641016 000 ZN 8641016 000 ZN 8741016 000 ZN 8841016 000 ZN 8941016 000 ZN 9041016 000 ZN 13441016 000 ZN 13541016 000 ZN 13941016 000 ZN 14041016 000 ZN 14141016 000 ZN 14341016 000 ZN 14441016 000 ZN 14541016 000 ZN 14641016 000 ZN 14741016 000 ZN 14841016 000 ZN 14941016 000 ZN 15641016 000 ZN 16541016 000 ZN 166
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Billy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 ZN 37 (41016000ZN0037)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
ZN
Numéro
37
Surface cadastrale (contenance)
7 020 m²
Surface calculée
6 995 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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