CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 40025 000 D 448

Parcelle cadastrale de 2 044 m² (contenance cadastrale), à Bascons. Classée en zone urbaine (UBa) au PLU.

Contenance
2 044 m²
Zone du PLU
UBaZone urbaine (U)
Ouvrir dans la carte
40025 000 D 2240025 000 D 2340025 000 D 2540025 000 D 2640025 000 D 2840025 000 D 3040025 000 D 3140025 000 D 3240025 000 D 3340025 000 D 3840025 000 D 3940025 000 D 4040025 000 D 5940025 000 D 6040025 000 D 18440025 000 D 40140025 000 D 40240025 000 D 40340025 000 D 44840025 000 D 45840025 000 D 45940025 000 D 46040025 000 D 46140025 000 D 46240025 000 D 46340025 000 D 47240025 000 D 47440025 000 D 48140025 000 D 48340025 000 D 48540025 000 D 48740025 000 D 50040025 000 D 50140025 000 D 50340025 000 D 50640025 000 D 50740025 000 D 50840025 000 D 50940025 000 D 51040025 000 D 51140025 000 D 51240025 000 D 51340025 000 D 51440025 000 D 51540025 000 D 51640025 000 D 517
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UBa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 244000824_PLUi_20260126

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bascons

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
40025 000 D 448 (400250000D0448)
Commune
Bascons (40025)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
448
Surface cadastrale (contenance)
2 044 m²
Surface calculée
2 202 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (244000824_PLUi_20260126)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 40025 000 D 447Parcelle suivante : 40025 000 D 450 – 2649 Chemin de Pillés, 40090 Bascons