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Parcelle 39370 000 A 121

Parcelle cadastrale de 2 330 m² (contenance cadastrale), à Mouchard. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
2 330 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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39370 000 A 5039370 000 A 5139370 000 A 9639370 000 A 10239370 000 A 10339370 000 A 10439370 000 A 10539370 000 A 10639370 000 A 10739370 000 A 10839370 000 A 10939370 000 A 11039370 000 A 11139370 000 A 11239370 000 A 11839370 000 A 11939370 000 A 12039370 000 A 12139370 000 A 12239370 000 A 12339370 000 A 12439370 000 A 12539370 000 A 12639370 000 A 12739370 000 A 13039370 000 A 13839370 000 A 13939370 000 A 14039370 000 A 14139370 000 A 14239370 000 A 14339370 000 A 14439370 000 A 15839370 000 A 26539370 000 A 26639370 000 A 26739370 000 A 26839370 000 A 26939370 000 A 27039370 000 A 27139370 000 A 29939370 000 A 30039370 000 A 30139370 000 A 30839370 000 A 30939370 000 A 31039370 000 A 31139370 000 A 31239370 000 A 31339370 000 A 31439370 000 A 31539370 000 A 31639370 000 A 31739370 000 A 31839370 000 A 31939370 000 A 32039370 000 A 32139370 000 A 32239370 000 A 32339370 000 A 32439370 000 A 36439370 000 A 37339370 000 A 47439370 000 A 48439370 000 A 52939370 000 A 54639370 000 A 54839370 000 A 56439370 000 A 56539370 000 A 56639370 000 A 57339370 000 A 57439370 000 A 58539370 000 A 656
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 243900420_PLUI_20240819

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mouchard

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39370 000 A 121 (393700000A0121)
Commune
Mouchard (39370)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
121
Surface cadastrale (contenance)
2 330 m²
Surface calculée
2 506 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (243900420_PLUI_20240819)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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