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Parcelle 39333 000 AV 89

Parcelle cadastrale de 1,5 ha (contenance cadastrale), à Moirans-en-Montagne.

Contenance
1,5 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
39333 000 AV 539333 000 AV 739333 000 AV 1539333 000 AV 1739333 000 AV 1839333 000 AV 1939333 000 AV 2139333 000 AV 2239333 000 AV 2339333 000 AV 8239333 000 AV 8339333 000 AV 8439333 000 AV 8539333 000 AV 8639333 000 AV 8739333 000 AV 8839333 000 AV 8939333 000 AV 9039333 000 AV 9139333 000 AV 9239333 000 AV 9539333 000 AV 9639333 000 AV 9739333 000 AV 9839333 000 AV 9939333 000 AV 10039333 000 AV 10139333 000 AV 10239333 000 AV 10539333 000 AV 10639333 000 AV 10839333 000 AV 11339333 000 AV 11439333 000 AV 11539333 000 AV 11639333 000 AV 11739333 000 AV 11839333 000 AV 11939333 000 AV 12139333 000 AV 12239333 000 AV 12339333 000 AV 12439333 000 AV 12539333 000 AV 12639333 000 AV 12739333 000 AV 12839333 000 AV 12939333 000 AV 13039333 000 AV 13139333 000 AV 13239333 000 AV 13339333 000 AV 13439333 000 AV 13539333 000 AV 13639333 000 AV 13739333 000 AV 13839333 000 AV 14039333 000 AV 19139333 000 AV 19339333 000 AV 19739333 000 AV 19939333 000 AV 20139333 000 AV 20439333 000 AV 20739333 000 AV 20939333 000 AV 21239333 000 AV 21439333 000 AV 21639333 000 AV 24039333 000 AV 24139333 000 AV 279
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Moirans-en-Montagne

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 PPR Vouglans Nord – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39333 000 AV 89 (39333000AV0089)
Commune
Moirans-en-Montagne (39333)
Préfixe
000
Section
AV
Numéro
89
Surface cadastrale (contenance)
1,5 ha
Surface calculée
1,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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