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240 Rue du Réservoir, 39260 Maisod

Parcelle de 1,2 ha (contenance cadastrale) avec 2 bâtiments (industriel), construction 2000 ou après.

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

39307 000 AB 2939307 000 AB 3039307 000 AB 3139307 000 AB 6539307 000 AB 6639307 000 AB 6739307 000 AB 6839307 000 AB 6939307 000 AB 7039307 000 AB 7139307 000 AB 7239307 000 AB 7339307 000 AB 7439307 000 AB 7539307 000 AB 7639307 000 AB 7839307 000 AB 8039307 000 AB 8239307 000 AB 8339307 000 AB 8539307 000 AB 8639307 000 AB 8739307 000 AB 8839307 000 AB 8939307 000 AB 9039307 000 AB 9139307 000 AB 9239307 000 AB 9339307 000 AB 9439307 000 AB 9539307 000 AB 9639307 000 AB 9739307 000 AB 9839307 000 AB 9939307 000 AB 10039307 000 AB 10139307 000 AB 10239307 000 AB 10539307 000 AB 10639307 000 AB 10739307 000 AB 10839307 000 AB 10939307 000 AB 11039307 000 AB 11639307 000 AB 13039307 000 AB 13239307 000 AB 13339307 000 AB 13439307 000 AB 13539307 000 AB 13639307 000 AB 13739307 000 AB 13939307 000 AB 14039307 000 AB 14139307 000 AB 14239307 000 AB 14339307 000 AB 14439307 000 AB 14539307 000 AB 14639307 000 AB 14839307 000 AB 14939307 000 AB 15039307 000 AB 15139307 000 AB 15239307 000 AB 15339307 000 AB 15439307 000 AB 15539307 000 AB 16039307 000 AB 16139307 000 AB 16239307 000 AB 16839307 000 AB 17039307 000 AB 17239307 000 AB 17339307 000 AB 17939307 000 AB 19339307 000 AB 19839307 000 AB 20839307 000 AB 21339307 000 AB 21539307 000 AB 21639307 000 AB 21839307 000 AB 21939307 000 AB 22039307 000 AB 22139307 000 AB 22239307 000 AB 22339307 000 AB 22739307 000 AB 22839307 000 AB 22939307 000 AB 23439307 000 AB 23539307 000 AB 24839307 000 AB 29039307 000 AB 29539307 000 AB 29639307 000 AB 29739307 000 AB 29839307 000 AB 30239307 000 AB 33539307 000 AB 33739307 000 AB 38039307 000 AB 38439307 000 AB 38539307 000 AB 38639307 000 AB 39039307 000 AB 39139307 000 AB 39539307 000 AB 39639307 000 AB 39739307 000 AB 39839307 000 AB 40039307 000 AB 40139307 000 AB 40339307 000 AB 40439307 000 AB 40539307 000 AB 40639307 000 AB 40739307 000 AB 40839307 000 AB 41039307 000 AB 41939307 000 AB 42039307 000 AB 42139307 000 AB 42239307 000 AB 42339307 000 AB 42439307 000 AB 42539307 000 AB 42639307 000 AB 42739307 000 AB 42839307 000 AB 42939307 000 AB 43039307 000 AB 43139307 000 AB 43239307 000 AB 43339307 000 AB 43439307 000 AB 43539307 000 AB 43639307 000 AB 43739307 000 AB 43839307 000 AB 43939307 000 AB 44039307 000 AB 44139307 000 AB 442
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Maisod

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Industriel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 10,9 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 PPR Vouglans Nord – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39307 000 AB 391 (39307000AB0391)
Commune
Maisod (39307)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
391
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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