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15 Route de Saint-Germain, 39300 Équevillon

Parcelle de 5 430 m² (contenance cadastrale) avec 2 bâtiments (résidentiel, annexe), construction 1950 – 1974.

Contenance
5 430 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

39210 000 B 839210 000 B 939210 000 B 1039210 000 B 1139210 000 B 1239210 000 B 1339210 000 B 1439210 000 B 1539210 000 B 1639210 000 B 1739210 000 B 1839210 000 B 2239210 000 B 2339210 000 B 2439210 000 B 2739210 000 B 2939210 000 B 3139210 000 B 3739210 000 B 4539210 000 B 4639210 000 B 4939210 000 B 5039210 000 B 18839210 000 B 18939210 000 B 19039210 000 B 19939210 000 B 21939210 000 B 24539210 000 B 24639210 000 B 26939210 000 B 31239210 000 B 34339210 000 B 34439210 000 B 34739210 000 B 35439210 000 B 35539210 000 B 35639210 000 B 35739210 000 B 37139210 000 B 37239210 000 B 37339210 000 B 37439210 000 B 37539210 000 B 37639210 000 B 37739210 000 B 39539210 000 B 43239210 000 B 45739210 000 B 46639210 000 B 46739210 000 B 46839210 000 B 46939210 000 B 47339210 000 B 47439210 000 B 47539210 000 B 47639210 000 B 47739210 000 B 47839210 000 B 48839210 000 B 49339210 000 B 54839210 000 B 54939210 000 B 55039210 000 B 57039210 000 B 57139210 000 B 57439210 000 B 57539210 000 B 57639210 000 B 57739210 000 B 58039210 000 B 58139210 000 B 59639210 000 B 60539210 000 B 60639210 000 B 60739210 000 B 60939210 000 B 61039210 000 B 61139210 000 B 64539210 000 B 64639210 000 B 64839210 000 B 64939210 000 B 66539210 000 B 66639210 000 B 66739210 000 B 67039210 000 B 67139210 000 B 71639210 000 B 72339210 000 B 72539210 000 B 73139210 000 B 73439210 000 B 73539210 000 B 74239210 000 B 74339210 000 B 74439210 000 B 74539210 000 B 74639210 000 B 74739210 000 B 74839210 000 B 74939210 000 B 75039210 000 B 75139210 000 B 75239210 000 B 75339210 000 B 75439210 000 B 75539210 000 B 75639210 000 B 75739210 000 B 75839210 000 B 75939210 000 B 76039210 000 B 76139210 000 B 76239210 000 B 76339210 000 B 76439210 000 B 76539210 000 B 76639210 000 B 76739210 000 B 76839210 000 B 76939210 000 B 77039210 000 B 77139210 000 B 77239210 000 B 77339210 000 B 77439210 000 B 77539210 000 B 77639210 000 B 77739210 000 B 778
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Équevillon

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,9 m
Niveaux
jusqu’à 3 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 R111-3 Secteur Mont Rivel – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39210 000 B 22 (392100000B0022)
Commune
Équevillon (39210)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
22
Surface cadastrale (contenance)
5 430 m²
Surface calculée
5 412 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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