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Parcelle 39204 000 A 107

Parcelle cadastrale de 5 920 m² (contenance cadastrale), à Dramelay.

Contenance
5 920 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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39204 000 A 2639204 000 A 6939204 000 A 7139204 000 A 7239204 000 A 7339204 000 A 7439204 000 A 7539204 000 A 7739204 000 A 7839204 000 A 7939204 000 A 8039204 000 A 9239204 000 A 9339204 000 A 9439204 000 A 9539204 000 A 9639204 000 A 9939204 000 A 10039204 000 A 10339204 000 A 10439204 000 A 10539204 000 A 10639204 000 A 10739204 000 A 10839204 000 A 10939204 000 A 11039204 000 A 11139204 000 A 11439204 000 A 11539204 000 A 11639204 000 A 11739204 000 A 11839204 000 A 11939204 000 A 12039204 000 A 12139204 000 A 12239204 000 A 12339204 000 A 12439204 000 A 12539204 000 A 12639204 000 A 12739204 000 A 12839204 000 A 12939204 000 A 13039204 000 A 13139204 000 A 13239204 000 A 13339204 000 A 13439204 000 A 16239204 000 A 16339204 000 A 16439204 000 A 16539204 000 A 16639204 000 A 16739204 000 A 16839204 000 A 16939204 000 A 17739204 000 A 17839204 000 A 17939204 000 A 18039204 000 A 18139204 000 A 18539204 000 A 18639204 000 A 20639204 000 A 20739204 000 A 21139204 000 A 21239204 000 A 21339204 000 A 21439204 000 A 21539204 000 A 21639204 000 A 21739204 000 A 21839204 000 A 21939204 000 A 22039204 000 A 22139204 000 A 22239204 000 A 22339204 000 A 22439204 000 A 22539204 000 A 22639204 000 A 22739204 000 A 22839204 000 A 22939204 000 A 23039204 000 A 23139204 000 A 23239204 000 A 23339204 000 A 23439204 000 A 23539204 000 A 23639204 000 A 23739204 000 A 23839204 000 A 23939204 000 A 25139204 000 A 25239204 000 A 25339204 000 A 25439204 000 A 25539204 000 A 463
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Dramelay

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Château de Dramelay – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (4 % de la parcelle), moyenne (96 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39204 000 A 107 (392040000A0107)
Commune
Dramelay (39204)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
107
Surface cadastrale (contenance)
5 920 m²
Surface calculée
6 000 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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