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Parcelle 39127 000 U 391

Parcelle cadastrale de 1,2 ha (contenance cadastrale), à Chaussenans.

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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39127 000 U 37139127 000 U 37339127 000 U 37439127 000 U 37539127 000 U 37639127 000 U 37739127 000 U 37839127 000 U 37939127 000 U 38039127 000 U 38139127 000 U 38239127 000 U 38339127 000 U 38439127 000 U 38539127 000 U 38639127 000 U 38739127 000 U 38839127 000 U 38939127 000 U 39039127 000 U 39139127 000 U 39239127 000 U 39339127 000 U 39439127 000 U 39539127 000 U 39639127 000 U 39739127 000 U 39839127 000 U 39939127 000 U 40039127 000 U 40139127 000 U 40239127 000 U 40339127 000 U 40439127 000 U 40539127 000 U 40639127 000 U 40739127 000 U 41539127 000 U 41639127 000 U 41739127 000 U 41839127 000 U 41939127 000 U 42039127 000 U 42139127 000 U 42239127 000 U 42339127 000 U 42439127 000 U 42539127 000 U 42639127 000 U 42739127 000 U 42839127 000 U 42939127 000 U 43039127 000 U 43339127 000 U 43439127 000 U 43539127 000 U 43639127 000 U 43839127 000 U 44039127 000 U 44639127 000 U 44739127 000 U 44839127 000 U 44939127 000 U 45039127 000 U 45139127 000 U 45239127 000 U 45339127 000 U 45439127 000 U 45539127 000 U 45639127 000 U 45839127 000 U 45939127 000 U 46039127 000 U 46539127 000 U 46639127 000 U 46739127 000 U 68239127 000 U 68339127 000 U 725
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Chaussenans

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 PPR Reculee Vaux sur Poligny – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39127 000 U 391 (391270000U0391)
Commune
Chaussenans (39127)
Préfixe
000
Section
U
Numéro
391
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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