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Parcelle 39094 000 B 335

Parcelle cadastrale de 8 530 m² (contenance cadastrale), à Chamole.

Contenance
8 530 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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39094 000 B 29539094 000 B 29739094 000 B 29839094 000 B 29939094 000 B 30039094 000 B 30139094 000 B 30339094 000 B 32139094 000 B 32439094 000 B 32539094 000 B 32639094 000 B 32739094 000 B 32839094 000 B 32939094 000 B 33039094 000 B 33139094 000 B 33239094 000 B 33339094 000 B 33439094 000 B 33539094 000 B 33639094 000 B 33739094 000 B 33839094 000 B 33939094 000 B 34039094 000 B 34139094 000 B 34239094 000 B 34339094 000 B 34439094 000 B 34639094 000 B 34739094 000 B 34839094 000 B 34939094 000 B 35039094 000 B 35139094 000 B 35239094 000 B 35339094 000 B 35439094 000 B 35539094 000 B 35639094 000 B 35739094 000 B 35839094 000 B 35939094 000 B 36039094 000 B 36439094 000 B 36539094 000 B 36739094 000 B 41939094 000 B 42739094 000 B 42839094 000 B 42939094 000 B 44639094 000 B 44739094 000 B 44839094 000 B 44939094 000 B 45039094 000 B 45139094 000 B 45239094 000 B 45339094 000 B 45439094 000 B 45539094 000 B 45639094 000 B 45739094 000 B 45839094 000 B 45939094 000 B 46039094 000 B 46139094 000 B 46239094 000 B 46339094 000 B 46439094 000 B 46539094 000 B 46639094 000 B 46739094 000 B 46839094 000 B 46939094 000 B 47039094 000 B 47139094 000 B 47239094 000 B 47939094 000 B 48039094 000 B 49639094 000 B 49739094 000 B 52739094 000 B 52939094 000 B 62939094 000 B 63839094 000 B 640
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Chamole

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 PPR Reculee Vaux sur Poligny – 31 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39094 000 B 335 (390940000B0335)
Commune
Chamole (39094)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
335
Surface cadastrale (contenance)
8 530 m²
Surface calculée
8 700 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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