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Parcelle 39094 000 B 253

Parcelle cadastrale de 7 410 m² (contenance cadastrale), à Chamole.

Contenance
7 410 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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39094 000 B 15139094 000 B 15339094 000 B 15739094 000 B 18439094 000 B 18939094 000 B 19039094 000 B 19139094 000 B 19239094 000 B 19639094 000 B 19739094 000 B 19839094 000 B 19939094 000 B 23139094 000 B 23739094 000 B 23839094 000 B 24139094 000 B 24239094 000 B 24339094 000 B 24439094 000 B 24539094 000 B 24639094 000 B 24739094 000 B 24839094 000 B 24939094 000 B 25039094 000 B 25139094 000 B 25239094 000 B 25339094 000 B 25439094 000 B 25639094 000 B 25839094 000 B 26039094 000 B 26139094 000 B 26239094 000 B 26339094 000 B 26439094 000 B 26539094 000 B 26639094 000 B 26739094 000 B 26839094 000 B 26939094 000 B 27039094 000 B 28739094 000 B 28839094 000 B 29039094 000 B 29139094 000 B 52339094 000 B 52439094 000 B 52539094 000 B 53039094 000 B 53139094 000 B 56739094 000 B 56839094 000 B 58139094 000 B 58239094 000 B 59739094 000 B 60439094 000 B 60539094 000 B 61439094 000 B 65139094 000 B 68039094 000 B 68139094 000 B 68239094 000 B 683
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Chamole

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 PPR Reculee Vaux sur Poligny – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39094 000 B 253 (390940000B0253)
Commune
Chamole (39094)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
253
Surface cadastrale (contenance)
7 410 m²
Surface calculée
7 395 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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