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Parcelle 39094 000 B 136

Parcelle cadastrale de 1 578 m² (contenance cadastrale), à Chamole.

Contenance
1 578 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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39094 000 B 11839094 000 B 12139094 000 B 12239094 000 B 12339094 000 B 12439094 000 B 12539094 000 B 12639094 000 B 12739094 000 B 12839094 000 B 12939094 000 B 13039094 000 B 13139094 000 B 13239094 000 B 13339094 000 B 13539094 000 B 13639094 000 B 13739094 000 B 14039094 000 B 14139094 000 B 14639094 000 B 14739094 000 B 14839094 000 B 14939094 000 B 15139094 000 B 15339094 000 B 15739094 000 B 15939094 000 B 16139094 000 B 16239094 000 B 16539094 000 B 16639094 000 B 16739094 000 B 16839094 000 B 16939094 000 B 17039094 000 B 17139094 000 B 17239094 000 B 18839094 000 B 18939094 000 B 19039094 000 B 19139094 000 B 19239094 000 B 27639094 000 B 27839094 000 B 52139094 000 B 52339094 000 B 53239094 000 B 53539094 000 B 53639094 000 B 54039094 000 B 54239094 000 B 54339094 000 B 54439094 000 B 54539094 000 B 54739094 000 B 56539094 000 B 56639094 000 B 56739094 000 B 57239094 000 B 58139094 000 B 58239094 000 B 58539094 000 B 58739094 000 B 58839094 000 B 59039094 000 B 59139094 000 B 59839094 000 B 59939094 000 B 60039094 000 B 60139094 000 B 60239094 000 B 60639094 000 B 60739094 000 B 61139094 000 B 61239094 000 B 61339094 000 B 61439094 000 B 61539094 000 B 61639094 000 B 63039094 000 B 63139094 000 B 63239094 000 B 63439094 000 B 63539094 000 B 63639094 000 B 64139094 000 B 64239094 000 B 64339094 000 B 64439094 000 B 64539094 000 B 64639094 000 B 64739094 000 B 67839094 000 B 67939094 000 B 68039094 000 B 68639094 000 B 68739094 000 B 68839094 000 B 68939094 000 B 69039094 000 B 69139094 000 B 69239094 000 B 69339094 000 B 69439094 000 B 69539094 000 B 69639094 000 B 69739094 000 B 69839094 000 B 699
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Chamole

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Chapelle du château (ancienne) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 PPR Reculee Vaux sur Poligny – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39094 000 B 136 (390940000B0136)
Commune
Chamole (39094)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
136
Surface cadastrale (contenance)
1 578 m²
Surface calculée
1 562 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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