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4 Sous la Roche, 39320 Broissia

Parcelle cadastrale de 2,9 ha (contenance cadastrale).

Contenance
2,9 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

39080 000 ZD 139080 000 ZD 239080 000 ZD 339080 000 ZD 439080 000 ZD 539080 000 ZD 639080 000 ZD 739080 000 ZD 839080 000 ZD 939080 000 ZD 1039080 000 ZD 1139080 000 ZD 1339080 000 ZD 1439080 000 ZD 1539080 000 ZD 1639080 000 ZD 2339080 000 ZD 2439080 000 ZD 2539080 000 ZD 2739080 000 ZD 2839080 000 ZD 2939080 000 ZD 3039080 000 ZD 3139080 000 ZD 3239080 000 ZD 3339080 000 ZD 3439080 000 ZD 3539080 000 ZD 3639080 000 ZD 3739080 000 ZD 3839080 000 ZD 3939080 000 ZD 4039080 000 ZD 4139080 000 ZD 4239080 000 ZD 4339080 000 ZD 4439080 000 ZD 4539080 000 ZD 4639080 000 ZD 4739080 000 ZD 4839080 000 ZD 4939080 000 ZD 5039080 000 ZD 5139080 000 ZD 5239080 000 ZD 5339080 000 ZD 5439080 000 ZD 5539080 000 ZD 5739080 000 ZD 5839080 000 ZD 5939080 000 ZD 7539080 000 ZD 9639080 000 ZD 9739080 000 ZD 9839080 000 ZD 9939080 000 ZD 10039080 000 ZD 10139080 000 ZD 102
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Broissia

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (99 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39080 000 ZD 98 (39080000ZD0098)
Commune
Broissia (39080)
Préfixe
000
Section
ZD
Numéro
98
Surface cadastrale (contenance)
2,9 ha
Surface calculée
2,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39080 000 ZD 97Parcelle suivante : 39080 000 ZD 99 – 4 Route de Montfleur-sous-la-Roche, 39320 Broissia