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Parcelle 39072 000 AC 24

Bracon (39072), section AC

Contenance
8 018 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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39072 000 AC 339072 000 AC 739072 000 AC 939072 000 AC 1739072 000 AC 2339072 000 AC 2439072 000 AC 2539072 000 AC 2639072 000 AC 2739072 000 AC 2839072 000 AC 2939072 000 AC 3039072 000 AC 4139072 000 AC 4239072 000 AC 4339072 000 AC 4439072 000 AC 6739072 000 AC 7139072 000 AC 7439072 000 AC 7639072 000 AC 8539072 000 AC 8739072 000 AC 8939072 000 AC 9039072 000 AC 9139072 000 AC 9239072 000 AC 9339072 000 AC 9839072 000 AC 9939072 000 AC 10039072 000 AC 10139072 000 AC 10339072 000 AC 10439072 000 AC 10939072 000 AC 11039072 000 AC 13039072 000 AC 13339072 000 AC 13439072 000 AC 13539072 000 AC 14439072 000 AC 14939072 000 AC 15239072 000 AC 15339072 000 AC 15439072 000 AC 15539072 000 AC 15639072 000 AC 15739072 000 AC 15839072 000 AC 15939072 000 AC 16039072 000 AC 16339072 000 AC 175
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bracon

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Couvent des Carmes – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 R111-3 Salins Bracon – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39072 000 AC 24 (39072000AC0024)
Commune
Bracon (39072)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
24
Surface cadastrale (contenance)
8 018 m²
Surface calculée
8 063 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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