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Cadastre de Bracon

En bref

Code commune (INSEE)
39072
Département
Jura (39)
Parcelles
985
Sections cadastrales
8
Surface cadastrale (contenance)
613,8 ha

Voir sur la carte

Urbanisme

Aucun document d'urbanisme publié sur le Géoportail de l'Urbanisme.

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :

Monument historique et ses abords
386 parcelles
Site patrimonial remarquable
49 parcelles
Lignes électriques
39 parcelles

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)
Retrait-gonflement des argiles
55 % de la surface des parcelles en exposition forte, 45 % moyenne
Plan de prévention des risques
985 parcelles dans un périmètre de PPR naturels ou miniers (PM1) recensé dans le Géoportail de l'Urbanisme

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Sections

Adresses

194 adresses sur 27 voies, d'après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.

Chemin À la Ronde 39110
1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 8 · 9 (+1) · 10 · 11 · 12 · 13 · 14 · 15
Chemin de Charrières 39110
1 · 2 · 3
Chemin de Chassagne 39110
2 · 4
Chemin de la Loge Coste 39110
1 · 2
Chemin de la Pelouse 39110
1
Chemin de Mauboz 39110
1 · 2 · 3 · 5
Chemin des Grands Vergers 39110
2 · 4 · 6 · 8
Chemin du Ranch 39110
1 · 2 · 4
Impasse des Belettes 39110
1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 8 · 9 · 10 · 11 · 12 · 13 · 14 · 15 · 16 · 17 · 18 · 22 · 24 · 26 · 28 · 30 · 32 · 34 · 36 · 38
Impasse des Granges Sauvaget 39110
1 · 2 · 3 · 4
Impasse du Chalet du Pin 39110
1
Impasse Laily 39110
2 · 4 · 6 · 8
Place du 19 Mars 1962 39110
29 · 30 · 31 · 32 · 33 · 34 · 35
Route d'Arloz 39110
1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 11
Route du Fort Saint-André 39110
1 · 2 · 3 · 5
Rue de Champtave 39110
1 · 3 · 5 · 6 · 7 · 8 · 9 · 10 · 11 · 15
Rue de Grange Cavaroz 39110
1 · 2 · 3
Rue de la Charité 39110
1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 8 · 10 · 12 · 14 · 16
Rue de la Côte 39110
1 · 2 (+1) · 2 bis · 2 ter · 3 · 4 · 5 · 7 · 9
Rue de la Mairie 39110
1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 8 · 9 · 10 · 12 · 14 · 16 · 18 · 20 · 22 · 24
Rue de La Tannerie 39110
1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 7 · 9 · 11 · 13 · 17
Rue de Saint Claude 39110
1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 7 · 9 · 10 · 11 · 14
Rue du Dieu de Pitié 39110
2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 9 · 11 · 13 · 18
Rue du Fort Bracon 39110
1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 8 · 10 · 12
Rue du Pont Romand 39110
1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 8 (+1) · 10 · 12 · 14
Rue du Vieil Hopital 39110
3
Ruelle des Tanneurs 39110
1 · 2 · 4 · 5 · 6

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché.