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Parcelle 39047 000 AI 479

Parcelle cadastrale de 2 201 m² (contenance cadastrale), à Bellefontaine. Classée en zone naturelle et forestière (NS) au PLU.

Contenance
2 201 m²
Zone du PLU
NSZone naturelle et forestière (N)
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39047 000 AI 1939047 000 AI 2139047 000 AI 2239047 000 AI 2339047 000 AI 2539047 000 AI 2839047 000 AI 3039047 000 AI 3239047 000 AI 3339047 000 AI 3439047 000 AI 3839047 000 AI 4139047 000 AI 4239047 000 AI 4439047 000 AI 4539047 000 AI 4639047 000 AI 12839047 000 AI 13839047 000 AI 13939047 000 AI 14039047 000 AI 14139047 000 AI 14239047 000 AI 15739047 000 AI 21639047 000 AI 22239047 000 AI 22439047 000 AI 23439047 000 AI 26839047 000 AI 28539047 000 AI 28639047 000 AI 32239047 000 AI 32339047 000 AI 32639047 000 AI 35039047 000 AI 35139047 000 AI 35239047 000 AI 35439047 000 AI 36439047 000 AI 36539047 000 AI 36939047 000 AI 38239047 000 AI 40439047 000 AI 40639047 000 AI 40739047 000 AI 40939047 000 AI 44539047 000 AI 44639047 000 AI 47939047 000 AI 48039047 000 AI 48139047 000 AI 48239047 000 AI 48339047 000 AI 48439047 000 AI 48539047 000 AI 53539047 000 AI 53639047 000 AI 53739047 000 AI 59439047 000 AI 59639047 000 AI 597
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

NS – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 243900479_PLUI_20260217

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bellefontaine

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 R111-3 Bellefontaine – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39047 000 AI 479 (39047000AI0479)
Commune
Bellefontaine (39047)
Préfixe
000
Section
AI
Numéro
479
Surface cadastrale (contenance)
2 201 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
2 245 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (243900479_PLUI_20260217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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