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Parcelle 39046 000 A 448

Parcelle cadastrale de 8,1 ha (contenance cadastrale), à Bellecombe. Zones du PLU : A et Azh.

Contenance
8,1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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39046 000 A 439046 000 A 539046 000 A 739046 000 A 1039046 000 A 1139046 000 A 1239046 000 A 2339046 000 A 2439046 000 A 3139046 000 A 3339046 000 A 3439046 000 A 3939046 000 A 4039046 000 A 5039046 000 A 5339046 000 A 6039046 000 A 6139046 000 A 6239046 000 A 6339046 000 A 6539046 000 A 6639046 000 A 6739046 000 A 6839046 000 A 6939046 000 A 7039046 000 A 7139046 000 A 7339046 000 A 8339046 000 A 8539046 000 A 8639046 000 A 21539046 000 A 21739046 000 A 22039046 000 A 22239046 000 A 22339046 000 A 25339046 000 A 25739046 000 A 25839046 000 A 29239046 000 A 32539046 000 A 32739046 000 A 32939046 000 A 33039046 000 A 33339046 000 A 33539046 000 A 33839046 000 A 34039046 000 A 34139046 000 A 34639046 000 A 34839046 000 A 35039046 000 A 35239046 000 A 35639046 000 A 35939046 000 A 36039046 000 A 36239046 000 A 39239046 000 A 39739046 000 A 40139046 000 A 40839046 000 A 41039046 000 A 41139046 000 A 41239046 000 A 41339046 000 A 41439046 000 A 44339046 000 A 44539046 000 A 44639046 000 A 44839046 000 A 44939046 000 A 47339046 000 A 47539046 000 A 47739046 000 A 47839046 000 A 48539046 000 A 48639046 000 A 49439046 000 A 49539046 000 A 49639046 000 A 50339046 000 A 52739046 000 A 52939046 000 A 53139046 000 A 53439046 000 A 53739046 000 A 53939046 000 A 54039046 000 A 54139046 000 A 54239046 000 A 54339046 000 A 55339046 000 A 56639046 000 A 57039046 000 A 58839046 000 A 58939046 000 A 59039046 000 A 591
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

81 % de la parcelle
Document : 39046_PLU_20141201

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

17 % de la parcelle
Document : 39046_PLU_20141201

Azh – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

2 % de la parcelle
Document : 39046_PLU_20141201

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bellecombe

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Réglementation des boisements : zone soumise à autorisation préfectorale – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39046 000 A 448 (390460000A0448)
Commune
Bellecombe (39046)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
448
Surface cadastrale (contenance)
8,1 ha
Surface calculée
8,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39046_PLU_20141201)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39046 000 A 446Parcelle suivante : 39046 000 A 449 – 4 Route de la Grand'Vie, 39310 Bellecombe