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Parcelle 38546 000 B 1107

Vignieu (38546), section B

Contenance
1 178 m²
Zone du PLU
AUZone à urbaniser fermée (AUs)
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38546 000 B 138546 000 B 238546 000 B 1138546 000 B 1438546 000 B 1538546 000 B 1638546 000 B 1938546 000 B 2038546 000 B 2738546 000 B 59438546 000 B 59538546 000 B 70238546 000 B 74938546 000 B 76238546 000 B 86038546 000 B 88238546 000 B 88338546 000 B 88538546 000 B 89038546 000 B 89138546 000 B 89238546 000 B 94838546 000 B 96538546 000 B 98938546 000 B 99138546 000 B 99238546 000 B 99938546 000 B 104538546 000 B 104638546 000 B 104738546 000 B 104838546 000 B 107638546 000 B 107738546 000 B 107838546 000 B 107938546 000 B 109238546 000 B 109338546 000 B 109538546 000 B 110738546 000 B 110938546 000 B 111338546 000 B 111538546 000 B 115538546 000 B 115638546 000 B 115738546 000 B 116138546 000 B 116238546 000 B 117438546 000 B 117538546 000 B 117638546 000 B 117738546 000 B 118238546 000 B 120438546 000 B 120538546 000 B 120638546 000 B 120738546 000 B 120838546 000 B 120938546 000 B 121038546 000 B 121238546 000 B 121338546 000 B 121438546 000 B 121538546 000 B 121638546 000 B 121738546 000 B 121838546 000 B 121938546 000 B 122038546 000 B 122138546 000 B 122238546 000 B 122338546 000 B 122438546 000 B 122538546 000 B 122638546 000 B 122738546 000 B 122838546 000 B 122938546 000 B 123038546 000 B 123138546 000 B 123238546 000 B 123338546 000 B 123438546 000 B 123538546 000 B 123638546 000 B 123738546 000 B 123838546 000 B 123938546 000 B 124038546 000 B 124138546 000 B 1242
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

AU – Zone à urbaniser fermée (AUs)

Réserve pour plus tard : pour y construire, il faut d'abord faire évoluer le PLU (modification ou révision).

81 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

AUb – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

19 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur constructible sous conditions risque naturels – 59 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur inconstructible risques naturels – 9 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 B 1107 (385460000B1107)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1107
Surface cadastrale (contenance)
1 178 m²
Surface calculée
1 198 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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