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Parcelle 38546 000 B 595

Vignieu (38546), section B

Contenance
5 336 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38546 000 B 1138546 000 B 1538546 000 B 1638546 000 B 1938546 000 B 2038546 000 B 58638546 000 B 58738546 000 B 58838546 000 B 58938546 000 B 59038546 000 B 59238546 000 B 59438546 000 B 59538546 000 B 59638546 000 B 59838546 000 B 59938546 000 B 60038546 000 B 60138546 000 B 60238546 000 B 60338546 000 B 60438546 000 B 60538546 000 B 60638546 000 B 60738546 000 B 60838546 000 B 60938546 000 B 61038546 000 B 61138546 000 B 61238546 000 B 61338546 000 B 61438546 000 B 61538546 000 B 61638546 000 B 62738546 000 B 62938546 000 B 63038546 000 B 63138546 000 B 64538546 000 B 64638546 000 B 66438546 000 B 66538546 000 B 66638546 000 B 67138546 000 B 67238546 000 B 67338546 000 B 71538546 000 B 74238546 000 B 74938546 000 B 75138546 000 B 75238546 000 B 75438546 000 B 75538546 000 B 76038546 000 B 78338546 000 B 78438546 000 B 81238546 000 B 86038546 000 B 88238546 000 B 88338546 000 B 88538546 000 B 89038546 000 B 89138546 000 B 89238546 000 B 94738546 000 B 94838546 000 B 96538546 000 B 96638546 000 B 98938546 000 B 99138546 000 B 99238546 000 B 99738546 000 B 99838546 000 B 100038546 000 B 101338546 000 B 101438546 000 B 107638546 000 B 107738546 000 B 108038546 000 B 108138546 000 B 110738546 000 B 110938546 000 B 114638546 000 B 116138546 000 B 117138546 000 B 117538546 000 B 1176
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

72 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Ua – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

27 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur constructible sous conditions risque naturels – 56 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur inconstructible risques naturels – 44 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
27 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 B 595 (385460000B0595)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
595
Surface cadastrale (contenance)
5 336 m²
Surface calculée
5 383 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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