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Parcelle 38546 000 B 999

Vignieu (38546), section B

Contenance
460 m²
Zone du PLU
UbZone urbaine (U)
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38546 000 B 2738546 000 B 3238546 000 B 3938546 000 B 4038546 000 B 4738546 000 B 4838546 000 B 58838546 000 B 58938546 000 B 59238546 000 B 59438546 000 B 76238546 000 B 78338546 000 B 78438546 000 B 84138546 000 B 85138546 000 B 85238546 000 B 85338546 000 B 85438546 000 B 86038546 000 B 88338546 000 B 88538546 000 B 89038546 000 B 89138546 000 B 89238546 000 B 95138546 000 B 95238546 000 B 96538546 000 B 96638546 000 B 98938546 000 B 99138546 000 B 99238546 000 B 99738546 000 B 99838546 000 B 99938546 000 B 100038546 000 B 104538546 000 B 104638546 000 B 104738546 000 B 104838546 000 B 107638546 000 B 107838546 000 B 109238546 000 B 109338546 000 B 109438546 000 B 109538546 000 B 111338546 000 B 111438546 000 B 111538546 000 B 111638546 000 B 113638546 000 B 113738546 000 B 113838546 000 B 113938546 000 B 114038546 000 B 114138546 000 B 123838546 000 B 1241
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ub – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Vignieu

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 B 999 (385460000B0999)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
999
Surface cadastrale (contenance)
460 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
443 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38546 000 B 998 – 193 Rue du Munard, 38890 VignieuParcelle suivante : 38546 000 B 1000