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Parcelle 38546 000 B 715

Vignieu (38546), section B

Contenance
1 297 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 B 1138546 000 B 1638546 000 B 1938546 000 B 2038546 000 B 59538546 000 B 60238546 000 B 60338546 000 B 60438546 000 B 60538546 000 B 60638546 000 B 60738546 000 B 64638546 000 B 64738546 000 B 64838546 000 B 64938546 000 B 65038546 000 B 66438546 000 B 66538546 000 B 66638546 000 B 67138546 000 B 67238546 000 B 67338546 000 B 67438546 000 B 68638546 000 B 68838546 000 B 71138546 000 B 71438546 000 B 71538546 000 B 74938546 000 B 75438546 000 B 75538546 000 B 75638546 000 B 75738546 000 B 94738546 000 B 94838546 000 B 98038546 000 B 98138546 000 B 98338546 000 B 98438546 000 B 103138546 000 B 103238546 000 B 103338546 000 B 114638546 000 B 114738546 000 B 117138546 000 B 117438546 000 B 117738546 000 B 117838546 000 B 117938546 000 B 118038546 000 B 118138546 000 B 118238546 000 B 118338546 000 B 118438546 000 B 118538546 000 B 120338546 000 B 121038546 000 B 121138546 000 B 121238546 000 B 1220
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur constructible sous conditions risque naturels – 91 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur inconstructible risques naturels – 9 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 B 715 (385460000B0715)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
715
Surface cadastrale (contenance)
1 297 m²
Surface calculée
1 291 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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