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Parcelle 38546 000 A 996

Vignieu (38546), section A

Contenance
3 338 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 A 12038546 000 A 12138546 000 A 12238546 000 A 12338546 000 A 12438546 000 A 12538546 000 A 12638546 000 A 12738546 000 A 12838546 000 A 12938546 000 A 13038546 000 A 13138546 000 A 13338546 000 A 13638546 000 A 13738546 000 A 13838546 000 A 13938546 000 A 14038546 000 A 14138546 000 A 14238546 000 A 14338546 000 A 14438546 000 A 14538546 000 A 14638546 000 A 14738546 000 A 14838546 000 A 39738546 000 A 39838546 000 A 40038546 000 A 40138546 000 A 40238546 000 A 40338546 000 A 40438546 000 A 40538546 000 A 41438546 000 A 41538546 000 A 41638546 000 A 41738546 000 A 41838546 000 A 41938546 000 A 42038546 000 A 42138546 000 A 42238546 000 A 42338546 000 A 42438546 000 A 42538546 000 A 42638546 000 A 42738546 000 A 43038546 000 A 43638546 000 A 99638546 000 A 106838546 000 A 108438546 000 A 108538546 000 A 108638546 000 A 108738546 000 A 108838546 000 A 108938546 000 A 109138546 000 A 109238546 000 A 111738546 000 A 111838546 000 A 113738546 000 A 113838546 000 A 113938546 000 A 1140
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Vignieu

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 A 996 (385460000A0996)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
996
Surface cadastrale (contenance)
3 338 m²
Surface calculée
3 443 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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