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Parcelle 38522 000 B 792

Parcelle cadastrale de 1 690 m² (contenance cadastrale), à Valjouffrey.

Contenance
1 690 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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38522 000 B 2238522 000 B 65438522 000 B 65538522 000 B 65638522 000 B 66738522 000 B 66938522 000 B 67038522 000 B 67138522 000 B 73538522 000 B 73938522 000 B 74138522 000 B 75238522 000 B 75338522 000 B 75438522 000 B 75538522 000 B 75638522 000 B 75738522 000 B 75838522 000 B 75938522 000 B 76038522 000 B 76138522 000 B 76238522 000 B 76338522 000 B 76438522 000 B 76538522 000 B 76638522 000 B 76738522 000 B 76838522 000 B 76938522 000 B 77038522 000 B 77138522 000 B 77338522 000 B 77438522 000 B 77538522 000 B 78138522 000 B 78238522 000 B 78338522 000 B 78438522 000 B 78538522 000 B 78638522 000 B 78738522 000 B 78838522 000 B 78938522 000 B 79038522 000 B 79138522 000 B 79238522 000 B 79338522 000 B 79438522 000 B 79538522 000 B 79638522 000 B 79738522 000 B 79838522 000 B 79938522 000 B 80038522 000 B 80138522 000 B 80538522 000 B 80638522 000 B 80738522 000 B 80838522 000 B 80938522 000 B 81038522 000 B 81138522 000 B 81238522 000 B 81338522 000 B 81438522 000 B 81538522 000 B 81638522 000 B 81738522 000 B 81838522 000 B 81938522 000 B 82038522 000 B 82138522 000 B 82238522 000 B 82338522 000 B 82438522 000 B 82538522 000 B 82638522 000 B 82838522 000 B 82938522 000 B 832
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Valjouffrey

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réserve naturelle
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PER - Valjouffrey – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38522 000 B 792 (385220000B0792)
Commune
Valjouffrey (38522)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
792
Surface cadastrale (contenance)
1 690 m²
Surface calculée
1 683 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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