CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 38522 000 A 1649

Parcelle cadastrale de 2 637 m² (contenance cadastrale), à Valjouffrey.

Contenance
2 637 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
38522 000 A 105338522 000 A 149438522 000 A 155338522 000 A 158038522 000 A 158338522 000 A 158538522 000 A 158638522 000 A 158738522 000 A 158838522 000 A 159538522 000 A 159638522 000 A 159738522 000 A 159838522 000 A 159938522 000 A 160438522 000 A 160538522 000 A 160638522 000 A 160738522 000 A 160838522 000 A 160938522 000 A 161138522 000 A 161238522 000 A 161338522 000 A 161438522 000 A 161538522 000 A 161638522 000 A 161738522 000 A 161838522 000 A 161938522 000 A 162038522 000 A 162138522 000 A 162238522 000 A 162338522 000 A 162438522 000 A 162538522 000 A 162638522 000 A 162738522 000 A 162838522 000 A 162938522 000 A 163038522 000 A 163138522 000 A 163238522 000 A 163338522 000 A 163438522 000 A 163538522 000 A 163638522 000 A 163738522 000 A 163838522 000 A 163938522 000 A 164038522 000 A 164138522 000 A 164238522 000 A 164338522 000 A 164438522 000 A 164538522 000 A 164638522 000 A 164738522 000 A 164838522 000 A 164938522 000 A 165038522 000 A 165138522 000 A 165238522 000 A 165338522 000 A 165438522 000 A 165538522 000 A 165638522 000 A 165738522 000 A 165838522 000 A 165938522 000 A 166038522 000 A 166138522 000 A 166238522 000 A 166338522 000 A 166438522 000 A 166538522 000 A 166638522 000 A 166738522 000 A 166838522 000 A 166938522 000 A 167038522 000 A 167138522 000 A 167238522 000 A 167338522 000 A 167638522 000 A 167738522 000 A 167938522 000 A 168438522 000 A 168538522 000 A 168638522 000 A 168738522 000 A 168838522 000 A 168938522 000 A 169038522 000 A 169138522 000 A 171538522 000 A 175238522 000 A 177238522 000 A 179538522 000 A 180138522 000 A 180238522 000 A 219638522 000 A 2197
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Valjouffrey

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PER - Valjouffrey – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38522 000 A 1649 (385220000A1649)
Commune
Valjouffrey (38522)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1649
Surface cadastrale (contenance)
2 637 m²
Surface calculée
2 606 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38522 000 A 1648Parcelle suivante : 38522 000 A 1650