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Parcelle 38511 000 A 870

Parcelle cadastrale de 1,9 ha (contenance cadastrale), au Touvet. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1,9 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38511 000 A 138511 000 A 238511 000 A 338511 000 A 438511 000 A 538511 000 A 638511 000 A 738511 000 A 838511 000 A 938511 000 A 1038511 000 A 1138511 000 A 1238511 000 A 1338511 000 A 1438511 000 A 1538511 000 A 1638511 000 A 1738511 000 A 1838511 000 A 1938511 000 A 2038511 000 A 2138511 000 A 2238511 000 A 2338511 000 A 2438511 000 A 2538511 000 A 2638511 000 A 2738511 000 A 2838511 000 A 2938511 000 A 3038511 000 A 3138511 000 A 3238511 000 A 3338511 000 A 3438511 000 A 3538511 000 A 3638511 000 A 3738511 000 A 3838511 000 A 3938511 000 A 4238511 000 A 4738511 000 A 5638511 000 A 5738511 000 A 5838511 000 A 5938511 000 A 6038511 000 A 6138511 000 A 6238511 000 A 6338511 000 A 6438511 000 A 6538511 000 A 6638511 000 A 6738511 000 A 6838511 000 A 6938511 000 A 7038511 000 A 7138511 000 A 7238511 000 A 7438511 000 A 7538511 000 A 7638511 000 A 7738511 000 A 7838511 000 A 7938511 000 A 8038511 000 A 8138511 000 A 8238511 000 A 8338511 000 A 8538511 000 A 8638511 000 A 44338511 000 A 46138511 000 A 46238511 000 A 46438511 000 A 46538511 000 A 46638511 000 A 83738511 000 A 83838511 000 A 83938511 000 A 84038511 000 A 84138511 000 A 84238511 000 A 84338511 000 A 84438511 000 A 84538511 000 A 84638511 000 A 84738511 000 A 85338511 000 A 85438511 000 A 85538511 000 A 85738511 000 A 85838511 000 A 86038511 000 A 86338511 000 A 86438511 000 A 86538511 000 A 86638511 000 A 86738511 000 A 86838511 000 A 86938511 000 A 87038511 000 A 88738511 000 A 88838511 000 A 88938511 000 A 90138511 000 A 90238511 000 A 98738511 000 A 98838511 000 A 98938511 000 A 99038511 000 A 99138511 000 A 99238511 000 A 99338511 000 A 99438511 000 A 99538511 000 A 104038511 000 A 104138511 000 A 105638511 000 A 107538511 000 A 107638511 000 A 107838511 000 A 1172
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38511_PLU_20230911

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Le Touvet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRNP révisé - Le Touvet – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38511 000 A 870 (385110000A0870)
Commune
Le Touvet (38511)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
870
Surface cadastrale (contenance)
1,9 ha
Surface calculée
1,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38511_PLU_20230911)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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