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30 Impasse de la Bascule, 38220 Séchilienne

Parcelle de 663 m² (contenance cadastrale) avec 2 bâtiments (annexe), construction 2000 ou après. Classée en zone urbaine (UA2) au PLU.

Contenance
663 m²
Zone du PLU
UA2Zone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

38478 000 AB 2738478 000 AB 3538478 000 AB 3638478 000 AB 3738478 000 AB 3838478 000 AB 3938478 000 AB 4238478 000 AB 4338478 000 AB 4538478 000 AB 4738478 000 AB 4938478 000 AB 5038478 000 AB 5138478 000 AB 5238478 000 AB 5338478 000 AB 5438478 000 AB 5538478 000 AB 5638478 000 AB 5738478 000 AB 5838478 000 AB 5938478 000 AB 6038478 000 AB 6138478 000 AB 23838478 000 AB 23938478 000 AB 24038478 000 AB 24138478 000 AB 24238478 000 AB 24338478 000 AB 24438478 000 AB 24538478 000 AB 24738478 000 AB 24838478 000 AB 24938478 000 AB 25038478 000 AB 25238478 000 AB 25338478 000 AB 25438478 000 AB 25538478 000 AB 25638478 000 AB 25738478 000 AB 25938478 000 AB 26038478 000 AB 26138478 000 AB 26238478 000 AB 26538478 000 AB 26638478 000 AB 26738478 000 AB 33638478 000 AB 33738478 000 AB 33838478 000 AB 33938478 000 AB 34138478 000 AB 35938478 000 AB 36138478 000 AB 36238478 000 AB 36938478 000 AB 37038478 000 AB 37238478 000 AB 37338478 000 AB 44438478 000 AB 47438478 000 AB 50638478 000 AB 50738478 000 AB 50838478 000 AB 51338478 000 AB 51438478 000 AB 51938478 000 AB 53338478 000 AB 54238478 000 AB 54338478 000 AB 54538478 000 AB 54638478 000 AB 57538478 000 AB 57638478 000 AB 58038478 000 AB 58238478 000 AB 58338478 000 AB 58438478 000 AB 58538478 000 AB 58638478 000 AB 59738478 000 AB 59938478 000 AB 60838478 000 AB 62238478 000 AB 62338478 000 AB 624
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UA2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200040715_PLUI_20260305

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Séchilienne

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Bourgs, villages et hameaux – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Les versants peu ensoleillés – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Vallée de la Romanche – 100 % de la parcelle
Diversité commerciale à protéger ou à développer
Mixité commerciale - Centralité Urbaine Commerciale, dimensionnement : 400 m² de surface de vente maximum par établissement – 100 % de la parcelle
Stationnement
Zonage stationnement : Territoires périurbains, ruraux et montagnards - Eloignés des réseaux structurants de transports en comm… – 100 % de la parcelle
Desserte par les réseaux
Zone d'assainissement collectif – 100 % de la parcelle
Patrimoine bâti à protéger
Alignements des maisons de la rue principale du village – 77 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 7,8 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Romanche aval – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Identification

Référence cadastrale
38478 000 AB 45 (38478000AB0045)
Commune
Séchilienne (38478)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
45
Surface cadastrale (contenance)
663 m²
Surface calculée
661 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200040715_PLUI_20260305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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