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Parcelle 38440 000 D 521

Parcelle cadastrale de 3,4 ha (contenance cadastrale), à Saint-Pierre-de-Bressieux. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
3,4 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38440 000 D 18538440 000 D 18638440 000 D 18738440 000 D 18838440 000 D 18938440 000 D 19038440 000 D 19138440 000 D 19238440 000 D 19338440 000 D 23138440 000 D 23238440 000 D 23338440 000 D 23438440 000 D 23538440 000 D 23638440 000 D 23738440 000 D 23838440 000 D 23938440 000 D 24038440 000 D 24138440 000 D 24238440 000 D 24338440 000 D 24438440 000 D 24538440 000 D 24638440 000 D 24738440 000 D 24838440 000 D 24938440 000 D 25038440 000 D 25138440 000 D 25238440 000 D 25338440 000 D 25438440 000 D 25538440 000 D 25638440 000 D 25738440 000 D 25838440 000 D 25938440 000 D 26038440 000 D 36838440 000 D 36938440 000 D 37038440 000 D 37138440 000 D 37238440 000 D 37338440 000 D 37438440 000 D 37538440 000 D 37638440 000 D 37738440 000 D 37938440 000 D 38038440 000 D 38138440 000 D 38238440 000 D 38338440 000 D 38438440 000 D 38538440 000 D 38638440 000 D 38738440 000 D 38838440 000 D 38938440 000 D 39038440 000 D 39138440 000 D 39238440 000 D 39338440 000 D 39438440 000 D 39538440 000 D 39638440 000 D 39738440 000 D 39838440 000 D 39938440 000 D 40038440 000 D 40138440 000 D 41538440 000 D 41638440 000 D 41738440 000 D 41838440 000 D 41938440 000 D 42038440 000 D 42138440 000 D 42238440 000 D 44138440 000 D 44238440 000 D 44438440 000 D 44538440 000 D 44638440 000 D 44738440 000 D 44838440 000 D 44938440 000 D 45038440 000 D 45138440 000 D 45238440 000 D 45338440 000 D 45438440 000 D 45538440 000 D 45638440 000 D 45738440 000 D 45838440 000 D 45938440 000 D 46038440 000 D 46138440 000 D 46238440 000 D 46338440 000 D 46438440 000 D 46538440 000 D 46638440 000 D 46738440 000 D 46838440 000 D 46938440 000 D 47138440 000 D 47238440 000 D 47338440 000 D 47438440 000 D 47538440 000 D 47638440 000 D 47738440 000 D 47838440 000 D 47938440 000 D 48038440 000 D 48138440 000 D 48238440 000 D 48338440 000 D 48438440 000 D 48538440 000 D 48638440 000 D 48738440 000 D 48838440 000 D 48938440 000 D 49038440 000 D 49138440 000 D 49238440 000 D 49338440 000 D 49438440 000 D 49538440 000 D 49638440 000 D 49738440 000 D 49838440 000 D 49938440 000 D 50038440 000 D 50138440 000 D 50238440 000 D 50438440 000 D 50538440 000 D 50638440 000 D 50838440 000 D 51838440 000 D 51938440 000 D 52038440 000 D 52138440 000 D 52238440 000 D 52338440 000 D 52438440 000 D 52538440 000 D 52638440 000 D 52738440 000 D 116938440 000 D 117238440 000 D 117338440 000 D 118238440 000 D 121438440 000 D 122038440 000 D 122438440 000 D 1253
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20251117_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Pierre-de-Bressieux

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs soumis à des conditions spéciales en raison de l'exposition à des risques naturels (voir chapitre 1 du réglement écrit) – 100 % de la parcelle
Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs interdits à la construction en raison de l'exposition à des risques naturels (voir chapitre 1 du réglement écrit) – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Absence de connaissances – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38440 000 D 521 (384400000D0521)
Commune
Saint-Pierre-de-Bressieux (38440)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
521
Surface cadastrale (contenance)
3,4 ha
Surface calculée
3,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200059392_PLUi_20251117_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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