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Parcelle 38420 000 B 288

Parcelle cadastrale de 7 410 m² (contenance cadastrale), à Saint-Martin-de-Vaulserre. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
7 410 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38420 000 B 7638420 000 B 7738420 000 B 7838420 000 B 7938420 000 B 8038420 000 B 8138420 000 B 8238420 000 B 8338420 000 B 8438420 000 B 8538420 000 B 8638420 000 B 8738420 000 B 8838420 000 B 8938420 000 B 9038420 000 B 9138420 000 B 9338420 000 B 9438420 000 B 9538420 000 B 9638420 000 B 9838420 000 B 10038420 000 B 10738420 000 B 11038420 000 B 11138420 000 B 21238420 000 B 21338420 000 B 21438420 000 B 21738420 000 B 21838420 000 B 22138420 000 B 22238420 000 B 22338420 000 B 22938420 000 B 23038420 000 B 23138420 000 B 23238420 000 B 23338420 000 B 23438420 000 B 24138420 000 B 24238420 000 B 24338420 000 B 24438420 000 B 24538420 000 B 25338420 000 B 27338420 000 B 27638420 000 B 27738420 000 B 27838420 000 B 27938420 000 B 28038420 000 B 28138420 000 B 28238420 000 B 28338420 000 B 28438420 000 B 28538420 000 B 28638420 000 B 28738420 000 B 28838420 000 B 28938420 000 B 29038420 000 B 29138420 000 B 29238420 000 B 29338420 000 B 29438420 000 B 29538420 000 B 29638420 000 B 29738420 000 B 29838420 000 B 29938420 000 B 30038420 000 B 30138420 000 B 30238420 000 B 30438420 000 B 30538420 000 B 72438420 000 B 737
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200068567_PLUi_20240523_B

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Martin-de-Vaulserre

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Prise en compte des risques naturels en ADS à partir du zonage des aléas - Aléa moyen ou fort glissement de terrain - inconstru… – 97 % de la parcelle
Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Prise en compte des risques naturels en ADS à partir du zonage des aléas - Aléa fort crue des ruisseaux torrentiels, des torren… – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38420 000 B 288 (384200000B0288)
Commune
Saint-Martin-de-Vaulserre (38420)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
288
Surface cadastrale (contenance)
7 410 m²
Surface calculée
7 321 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200068567_PLUi_20240523_B)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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