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334 Route de Saint Martin, 38480 Saint-Martin-de-Vaulserre

Parcelle de 2 750 m² (contenance cadastrale) avec 2 bâtiments (résidentiel), construction 2000 ou après. Zones du PLU : A et U.

Contenance
2 750 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

38420 000 A 17738420 000 A 17838420 000 A 17938420 000 A 18138420 000 A 18238420 000 A 18338420 000 A 28438420 000 A 29038420 000 A 29138420 000 A 29238420 000 A 29438420 000 A 29838420 000 A 29938420 000 A 30038420 000 A 30138420 000 A 30238420 000 A 30438420 000 A 30538420 000 A 32838420 000 A 33038420 000 A 33138420 000 A 33238420 000 A 33438420 000 A 33538420 000 A 33738420 000 A 33938420 000 A 34138420 000 A 34838420 000 A 34938420 000 A 35038420 000 A 38438420 000 A 38538420 000 A 42238420 000 A 42338420 000 A 43438420 000 A 43538420 000 A 43638420 000 A 43738420 000 A 45338420 000 A 45438420 000 A 45638420 000 A 45838420 000 A 46338420 000 A 46438420 000 A 46638420 000 A 58738420 000 A 58938420 000 A 59038420 000 A 59138420 000 A 59338420 000 A 59438420 000 A 60138420 000 A 60438420 000 A 60938420 000 A 61038420 000 A 63538420 000 A 63638420 000 A 63738420 000 A 64438420 000 A 64638420 000 A 64738420 000 A 64838420 000 A 65138420 000 A 65238420 000 A 65638420 000 A 65738420 000 A 65838420 000 A 65938420 000 A 66038420 000 A 66438420 000 A 66538420 000 A 66638420 000 A 66738420 000 A 66938420 000 A 67038420 000 A 68038420 000 A 681
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

66 % de la parcelle
Document : 200068567_PLUi_20240523_B

U – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

34 % de la parcelle
Document : 200068567_PLUi_20240523_B

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Saint-Martin-de-Vaulserre

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre prescription
Destination des constructions, usage des sols et natures d'activité - Secteur 3 : Quartier à dominante résidentielle – 34 % de la parcelle
Autre prescription
Qualités urbaine, architecturale, environnementale et paysagère - Secteur C : Formes urbaines à dominante pavillonnaire – 34 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,9 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38420 000 A 328 (384200000A0328)
Commune
Saint-Martin-de-Vaulserre (38420)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
328
Surface cadastrale (contenance)
2 750 m²
Surface calculée
2 737 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200068567_PLUi_20240523_B)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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