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Parcelle 38415 000 A 880

Parcelle cadastrale de 4 920 m² (contenance cadastrale), à Saint-Marcel-Bel-Accueil. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
4 920 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38415 000 A 47538415 000 A 47638415 000 A 48338415 000 A 82638415 000 A 82738415 000 A 82838415 000 A 82938415 000 A 83438415 000 A 83638415 000 A 83938415 000 A 84038415 000 A 84238415 000 A 84338415 000 A 84438415 000 A 84538415 000 A 85638415 000 A 85738415 000 A 85838415 000 A 85938415 000 A 87038415 000 A 87138415 000 A 87238415 000 A 87338415 000 A 87438415 000 A 87538415 000 A 87638415 000 A 87738415 000 A 87838415 000 A 87938415 000 A 88038415 000 A 88138415 000 A 88238415 000 A 88338415 000 A 88538415 000 A 88638415 000 A 89238415 000 A 89338415 000 A 89438415 000 A 89538415 000 A 89638415 000 A 89838415 000 A 89938415 000 A 90038415 000 A 90138415 000 A 90238415 000 A 90638415 000 A 93938415 000 A 94038415 000 A 100038415 000 A 100138415 000 A 100238415 000 A 108338415 000 A 108438415 000 A 108538415 000 A 120538415 000 A 120638415 000 A 120938415 000 A 121438415 000 A 121538415 000 A 129938415 000 A 130238415 000 A 143038415 000 A 143138415 000 A 143238415 000 A 143338415 000 A 144538415 000 A 144638415 000 A 145938415 000 A 146338415 000 A 146438415 000 A 146538415 000 A 146638415 000 A 146738415 000 A 146838415 000 A 146938415 000 A 147138415 000 A 148738415 000 A 150638415 000 A 150738415 000 A 151038415 000 A 1511
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38415_PLU_20251212

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Marcel-Bel-Accueil

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (41 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38415 000 A 880 (384150000A0880)
Commune
Saint-Marcel-Bel-Accueil (38415)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
880
Surface cadastrale (contenance)
4 920 m²
Surface calculée
4 949 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38415_PLU_20251212)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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