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Parcelle 38398 000 B 305

Parcelle cadastrale de 4 890 m² (contenance cadastrale), à Saint-Jean-d'Avelanne. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
4 890 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38398 000 B 3538398 000 B 3638398 000 B 3738398 000 B 27338398 000 B 27438398 000 B 28838398 000 B 29238398 000 B 29538398 000 B 29638398 000 B 30138398 000 B 30238398 000 B 30338398 000 B 30438398 000 B 30538398 000 B 30838398 000 B 30938398 000 B 31138398 000 B 31238398 000 B 31338398 000 B 31438398 000 B 31538398 000 B 31638398 000 B 31738398 000 B 31838398 000 B 31938398 000 B 35138398 000 B 35538398 000 B 47738398 000 B 47838398 000 B 60838398 000 B 60938398 000 B 61938398 000 B 62138398 000 B 62238398 000 B 66838398 000 B 66938398 000 B 67038398 000 B 67138398 000 B 67238398 000 B 69138398 000 B 69438398 000 B 81038398 000 B 81138398 000 B 81238398 000 B 81338398 000 B 81438398 000 B 81538398 000 B 81638398 000 B 81738398 000 B 85338398 000 B 85638398 000 B 86338398 000 B 87238398 000 B 873
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200068567_PLUi_20240523_B

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Jean-d'Avelanne

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Prise en compte des risques naturels en ADS à partir du zonage des aléas - Aléa moyen ou fort crue torrentielle - inconstructib… – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Périmètre de protection des captages des eaux potables et minérales : Périmètre de protection éloigné – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38398 000 B 305 (383980000B0305)
Commune
Saint-Jean-d'Avelanne (38398)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
305
Surface cadastrale (contenance)
4 890 m²
Surface calculée
4 904 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200068567_PLUi_20240523_B)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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