CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 38377 000 B 673

Parcelle cadastrale de 4 910 m² (contenance cadastrale), à Saint-Clair-de-la-Tour. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
4 910 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
Ouvrir dans la carte
38377 000 B 66438377 000 B 66538377 000 B 66638377 000 B 66738377 000 B 66838377 000 B 66938377 000 B 67038377 000 B 67138377 000 B 67238377 000 B 67338377 000 B 67438377 000 B 67538377 000 B 68738377 000 B 68838377 000 B 68938377 000 B 114338377 000 B 114438377 000 B 1695
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200068567_PLUi_20250925_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Clair-de-la-Tour

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Prise en compte des risques naturels en ADS à partir du zonage des aléas - aléa moyen ou fort de glissement de terrain - Incons… – 53 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Zones humides protégées au titre de l'article L151-23 du CU – 46 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation de la Bourbre moyenne (PPRI) : Inconstructible sauf exceptions – 30 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Prise en compte des risques naturels en ADS à partir du zonage des aléas - aléa crue rapide des rivières - Inconstructible sauf… – 28 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Corridors écologiques protégés au titre de l'article L151-23 du CU – 12 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Prise en compte des risques naturels en ADS à partir du zonage des aléas - aléa faible glissement de terrain - Constructible so… – 9 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (pour information) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Bourbre moyenne – 30 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38377 000 B 673 (383770000B0673)
Commune
Saint-Clair-de-la-Tour (38377)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
673
Surface cadastrale (contenance)
4 910 m²
Surface calculée
4 934 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200068567_PLUi_20250925_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38377 000 B 672Parcelle suivante : 38377 000 B 674