CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 38377 000 B 515

Parcelle cadastrale de 5 565 m² (contenance cadastrale), à Saint-Clair-de-la-Tour. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
5 565 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
Ouvrir dans la carte
38377 000 B 50638377 000 B 50838377 000 B 50938377 000 B 51238377 000 B 51338377 000 B 51438377 000 B 51538377 000 B 51638377 000 B 51738377 000 B 51938377 000 B 52038377 000 B 52138377 000 B 52238377 000 B 52338377 000 B 52438377 000 B 52538377 000 B 52638377 000 B 53238377 000 B 53338377 000 B 53738377 000 B 83638377 000 B 83738377 000 B 83838377 000 B 109038377 000 B 109138377 000 B 109638377 000 B 109838377 000 B 109938377 000 B 110038377 000 B 110238377 000 B 147138377 000 B 147238377 000 B 147338377 000 B 147438377 000 B 147538377 000 B 151038377 000 B 151138377 000 B 155938377 000 B 160538377 000 B 170538377 000 B 202238377 000 B 202338377 000 B 202538377 000 B 208638377 000 B 208738377 000 B 209938377 000 B 210038377 000 B 214238377 000 B 216138377 000 B 222038377 000 B 222138377 000 B 222238377 000 B 226838377 000 B 227538377 000 B 227638377 000 B 227738377 000 B 227838377 000 B 227938377 000 B 237438377 000 B 237838377 000 B 245838377 000 B 245938377 000 B 246038377 000 B 246138377 000 B 246238377 000 B 246338377 000 B 246438377 000 B 246538377 000 B 246638377 000 B 251538377 000 B 251638377 000 B 251738377 000 B 251838377 000 B 251938377 000 B 252038377 000 B 253038377 000 B 256638377 000 B 258038377 000 B 258138377 000 B 258638377 000 B 258738377 000 B 266938377 000 B 278638377 000 B 278738377 000 B 2788
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200068567_PLUi_20250925_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Clair-de-la-Tour

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Prise en compte des risques naturels en ADS à partir du zonage des aléas - aléa faible inondation de pied de versant - Construc… – 34 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (pour information) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38377 000 B 515 (383770000B0515)
Commune
Saint-Clair-de-la-Tour (38377)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
515
Surface cadastrale (contenance)
5 565 m²
Surface calculée
5 589 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200068567_PLUi_20250925_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38377 000 B 514Parcelle suivante : 38377 000 B 516