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Parcelle 38311 000 AV 34

Parcelle cadastrale de 1,3 ha (contenance cadastrale), à Pommier-de-Beaurepaire. Classée en zone naturelle et forestière (Ns) au PLU.

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
NsZone naturelle et forestière (N)
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38311 000 AV 838311 000 AV 938311 000 AV 1038311 000 AV 1138311 000 AV 1238311 000 AV 1338311 000 AV 1438311 000 AV 1538311 000 AV 1638311 000 AV 1738311 000 AV 1838311 000 AV 1938311 000 AV 2038311 000 AV 2138311 000 AV 2238311 000 AV 2338311 000 AV 2438311 000 AV 2638311 000 AV 2738311 000 AV 2838311 000 AV 2938311 000 AV 3138311 000 AV 3238311 000 AV 3338311 000 AV 3438311 000 AV 3538311 000 AV 3638311 000 AV 3738311 000 AV 3838311 000 AV 3938311 000 AV 4038311 000 AV 4138311 000 AV 4338311 000 AV 4438311 000 AV 4538311 000 AV 4638311 000 AV 4738311 000 AV 4838311 000 AV 4938311 000 AV 5038311 000 AV 5338311 000 AV 5438311 000 AV 5538311 000 AV 11938311 000 AV 12338311 000 AV 12438311 000 AV 12538311 000 AV 12638311 000 AV 12738311 000 AV 12838311 000 AV 12938311 000 AV 13138311 000 AV 13238311 000 AV 13338311 000 AV 13438311 000 AV 13538311 000 AV 13638311 000 AV 13738311 000 AV 14438311 000 AV 14538311 000 AV 14838311 000 AV 14938311 000 AV 15238311 000 AV 15338311 000 AV 15638311 000 AV 16138311 000 AV 16238311 000 AV 20238311 000 AV 20438311 000 AV 20538311 000 AV 21738311 000 AV 21838311 000 AV 22038311 000 AV 22138311 000 AV 22238311 000 AV 223
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ns – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Pommier-de-Beaurepaire

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Risques naturels - Alea faible – 11 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38311 000 AV 34 (38311000AV0034)
Commune
Pommier-de-Beaurepaire (38311)
Préfixe
000
Section
AV
Numéro
34
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38311_20130315)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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