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Parcelle 38278 000 B 599

Parcelle cadastrale de 8 761 m² (contenance cadastrale), à Notre-Dame-de-l'Osier. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
8 761 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38278 000 B 4938278 000 B 5838278 000 B 6338278 000 B 6438278 000 B 6538278 000 B 6738278 000 B 6838278 000 B 6938278 000 B 7038278 000 B 7138278 000 B 7338278 000 B 7538278 000 B 8438278 000 B 8538278 000 B 8638278 000 B 8738278 000 B 8838278 000 B 9338278 000 B 9438278 000 B 9538278 000 B 9638278 000 B 9738278 000 B 9838278 000 B 9938278 000 B 10038278 000 B 10238278 000 B 10338278 000 B 10438278 000 B 10538278 000 B 10938278 000 B 11038278 000 B 11138278 000 B 11238278 000 B 11338278 000 B 11438278 000 B 11538278 000 B 11638278 000 B 11738278 000 B 11838278 000 B 11938278 000 B 12038278 000 B 12138278 000 B 12238278 000 B 15738278 000 B 15838278 000 B 15938278 000 B 16038278 000 B 16338278 000 B 16438278 000 B 16538278 000 B 16738278 000 B 16838278 000 B 16938278 000 B 17038278 000 B 17138278 000 B 17238278 000 B 17638278 000 B 17738278 000 B 17838278 000 B 17938278 000 B 18038278 000 B 18138278 000 B 18238278 000 B 18338278 000 B 18438278 000 B 18638278 000 B 18738278 000 B 18838278 000 B 18938278 000 B 19038278 000 B 24938278 000 B 25038278 000 B 26138278 000 B 26438278 000 B 26538278 000 B 26638278 000 B 26738278 000 B 26838278 000 B 39538278 000 B 39638278 000 B 39738278 000 B 41438278 000 B 41538278 000 B 41938278 000 B 42138278 000 B 43138278 000 B 44738278 000 B 45738278 000 B 45838278 000 B 45938278 000 B 46038278 000 B 46138278 000 B 55638278 000 B 55838278 000 B 59838278 000 B 59938278 000 B 60038278 000 B 60138278 000 B 60338278 000 B 604
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200070431_PLUI_20260226

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Notre-Dame-de-l'Osier

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Zone d'autorisation sous prescriptions – 7 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38278 000 B 599 (382780000B0599)
Commune
Notre-Dame-de-l'Osier (38278)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
599
Surface cadastrale (contenance)
8 761 m²
Surface calculée
9 155 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070431_PLUI_20260226)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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