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Parcelle 38239 000 BM 46

Moirans (38239), section BM

Contenance
2 541 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38239 000 BM 238239 000 BM 338239 000 BM 438239 000 BM 538239 000 BM 638239 000 BM 738239 000 BM 838239 000 BM 938239 000 BM 1038239 000 BM 1138239 000 BM 1238239 000 BM 4538239 000 BM 4638239 000 BM 4738239 000 BM 4838239 000 BM 5338239 000 BM 5538239 000 BM 5638239 000 BM 5738239 000 BM 6538239 000 BM 11038239 000 BM 11338239 000 BM 12238239 000 BM 12438239 000 BM 12538239 000 BM 12638239 000 BM 12738239 000 BM 13438239 000 BM 13538239 000 BM 13638239 000 BM 13738239 000 BM 15838239 000 BM 15938239 000 BM 17038239 000 BM 24438239 000 BM 26838239 000 BM 27738239 000 BM 27938239 000 BM 31138239 000 BM 31538239 000 BM 33938239 000 BM 35738239 000 BM 35838239 000 BM 35938239 000 BM 36038239 000 BM 36138239 000 BM 36238239 000 BM 36338239 000 BM 36438239 000 BM 365
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Moirans

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 82 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques RG – 78 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bg – 5 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BM 46 (38239000BM0046)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BM
Numéro
46
Surface cadastrale (contenance)
2 541 m²
Surface calculée
2 555 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 BM 45Parcelle suivante : 38239 000 BM 47