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Parcelle 38239 000 BM 127

Moirans (38239), section BM

Contenance
5 500 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38239 000 BM 238239 000 BM 438239 000 BM 538239 000 BM 638239 000 BM 738239 000 BM 838239 000 BM 938239 000 BM 1138239 000 BM 1238239 000 BM 4538239 000 BM 4638239 000 BM 4738239 000 BM 4838239 000 BM 5338239 000 BM 5538239 000 BM 5638239 000 BM 5738239 000 BM 6538239 000 BM 11038239 000 BM 11238239 000 BM 11338239 000 BM 12438239 000 BM 12538239 000 BM 12638239 000 BM 12738239 000 BM 15838239 000 BM 15938239 000 BM 16038239 000 BM 16138239 000 BM 17038239 000 BM 22338239 000 BM 22638239 000 BM 26538239 000 BM 26838239 000 BM 27438239 000 BM 27538239 000 BM 27738239 000 BM 27938239 000 BM 28038239 000 BM 30638239 000 BM 30738239 000 BM 30838239 000 BM 30938239 000 BM 31038239 000 BM 31138239 000 BM 31238239 000 BM 31338239 000 BM 31538239 000 BM 34038239 000 BM 34138239 000 BM 34338239 000 BM 34438239 000 BM 34538239 000 BM 35138239 000 BM 35538239 000 BM 35638239 000 BM 35738239 000 BM 35838239 000 BM 35938239 000 BM 36238239 000 BM 36438239 000 BM 36538239 000 BM 36838239 000 BM 36938239 000 BM 37038239 000 BM 371
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 96 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bt – 24 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques RT – 24 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 2 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BM 127 (38239000BM0127)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BM
Numéro
127
Surface cadastrale (contenance)
5 500 m²
Surface calculée
5 257 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 BM 126Parcelle suivante : 38239 000 BM 128 – 180 Route de l'Erigny, 38430 Moirans