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Parcelle 38239 000 BL 722

Moirans (38239), section BL

Contenance
1 012 m²
Zone du PLU
UCaZone urbaine (U)
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38239 000 BL 14138239 000 BL 14438239 000 BL 14538239 000 BL 14838239 000 BL 15338239 000 BL 15438239 000 BL 15838239 000 BL 15938239 000 BL 16238239 000 BL 16438239 000 BL 18538239 000 BL 18638239 000 BL 18738239 000 BL 18838239 000 BL 18938239 000 BL 19038239 000 BL 19138239 000 BL 19238239 000 BL 27438239 000 BL 30838239 000 BL 31338239 000 BL 31638239 000 BL 31738239 000 BL 34838239 000 BL 34938239 000 BL 40038239 000 BL 40138239 000 BL 40238239 000 BL 40338239 000 BL 40438239 000 BL 40538239 000 BL 40738239 000 BL 40838239 000 BL 40938239 000 BL 41038239 000 BL 41138239 000 BL 41238239 000 BL 43138239 000 BL 43538239 000 BL 45238239 000 BL 50538239 000 BL 50638239 000 BL 51238239 000 BL 51438239 000 BL 54838239 000 BL 54938239 000 BL 55138239 000 BL 55238239 000 BL 55438239 000 BL 56538239 000 BL 56638239 000 BL 56838239 000 BL 57538239 000 BL 57738239 000 BL 57838239 000 BL 58038239 000 BL 58138239 000 BL 58238239 000 BL 58338239 000 BL 58438239 000 BL 58538239 000 BL 58938239 000 BL 59138239 000 BL 59238239 000 BL 59338239 000 BL 60838239 000 BL 61038239 000 BL 62338239 000 BL 62438239 000 BL 62938239 000 BL 63038239 000 BL 63338239 000 BL 63438239 000 BL 63538239 000 BL 63638239 000 BL 65938239 000 BL 66238239 000 BL 66338239 000 BL 66438239 000 BL 66538239 000 BL 67838239 000 BL 67938239 000 BL 68038239 000 BL 68238239 000 BL 68738239 000 BL 68838239 000 BL 69838239 000 BL 70138239 000 BL 70238239 000 BL 70338239 000 BL 70638239 000 BL 70738239 000 BL 71438239 000 BL 71538239 000 BL 71638239 000 BL 71738239 000 BL 71838239 000 BL 71938239 000 BL 72038239 000 BL 72138239 000 BL 72238239 000 BL 72338239 000 BL 72438239 000 BL 72538239 000 BL 72638239 000 BL 72738239 000 BL 72838239 000 BL 72938239 000 BL 730
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UCa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

90 % de la parcelle

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

10 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur protégé pour la richesse du sol ou du sous-sol
Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme – 100 % de la parcelle
Espace boisé classé
6 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Perimetre de boisement reglemente – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 90 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bi1 – 15 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (12 % de la parcelle), faible (88 %)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 9 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BL 722 (38239000BL0722)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BL
Numéro
722
Surface cadastrale (contenance)
1 012 m²
Surface calculée
1 010 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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