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Parcelle 38239 000 BL 145

Moirans (38239), section BL

Contenance
978 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
38239 000 BL 13738239 000 BL 13838239 000 BL 14138239 000 BL 14438239 000 BL 14538239 000 BL 14838239 000 BL 18638239 000 BL 18738239 000 BL 18838239 000 BL 18938239 000 BL 19038239 000 BL 31338239 000 BL 43538239 000 BL 51238239 000 BL 51438239 000 BL 54938239 000 BL 55438239 000 BL 56538239 000 BL 56638239 000 BL 56838239 000 BL 57538239 000 BL 57738239 000 BL 59238239 000 BL 59338239 000 BL 60838239 000 BL 66238239 000 BL 66338239 000 BL 66438239 000 BL 71838239 000 BL 71938239 000 BL 72138239 000 BL 72238239 000 BL 72338239 000 BL 72538239 000 BL 72638239 000 BL 72738239 000 BL 72838239 000 BL 72938239 000 BL 730
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

88 % de la parcelle

UCa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

12 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur protégé pour la richesse du sol ou du sous-sol
Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme – 100 % de la parcelle
Espace boisé classé
69 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Perimetre de boisement reglemente – 100 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bi1 – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 12 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 75 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BL 145 (38239000BL0145)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BL
Numéro
145
Surface cadastrale (contenance)
978 m²
Surface calculée
996 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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