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Parcelle 38239 000 BL 118

Moirans (38239), section BL

Contenance
1 683 m²
Zone du PLU
UCaZone urbaine (U)
38239 000 BL 6638239 000 BL 6738239 000 BL 11138239 000 BL 11238239 000 BL 11338239 000 BL 11838239 000 BL 11938239 000 BL 12038239 000 BL 12738239 000 BL 13038239 000 BL 27438239 000 BL 30938239 000 BL 31038239 000 BL 31138239 000 BL 31238239 000 BL 31338239 000 BL 34438239 000 BL 40438239 000 BL 40538239 000 BL 40638239 000 BL 47538239 000 BL 47738239 000 BL 48638239 000 BL 48738239 000 BL 48838239 000 BL 48938239 000 BL 49038239 000 BL 49638239 000 BL 51738239 000 BL 52438239 000 BL 52838239 000 BL 53738239 000 BL 53938239 000 BL 54438239 000 BL 54638239 000 BL 54738239 000 BL 54838239 000 BL 55238239 000 BL 56938239 000 BL 57038239 000 BL 57238239 000 BL 57338239 000 BL 59638239 000 BL 59738239 000 BL 59838239 000 BL 60138239 000 BL 60238239 000 BL 60338239 000 BL 60438239 000 BL 61038239 000 BL 61438239 000 BL 62038239 000 BL 62138239 000 BL 62238239 000 BL 62338239 000 BL 62438239 000 BL 64038239 000 BL 64238239 000 BL 64338239 000 BL 64738239 000 BL 64838239 000 BL 64938239 000 BL 65038239 000 BL 66938239 000 BL 67038239 000 BL 67138239 000 BL 67238239 000 BL 67338239 000 BL 67438239 000 BL 67538239 000 BL 67638239 000 BL 67738239 000 BL 73138239 000 BL 73238239 000 BL 73338239 000 BL 73438239 000 BL 73538239 000 BL 73638239 000 BL 73738239 000 BL 73838239 000 BL 739
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UCa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur protégé pour la richesse du sol ou du sous-sol
Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle
Lignes électriques
7 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 8,3 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BL 118 (38239000BL0118)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BL
Numéro
118
Surface cadastrale (contenance)
1 683 m²
Surface calculée
1 685 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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